Angély Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 2e section), au profit : 1 / de la Société d'aménagement d'investissement

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 2e section), au profit : 1 / de l'Union de crédit pour le bâtiment (UCB), dont le siège est .

Examen du moyen Enoncé du moyen 2. La société AJS Concept fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable l'opposition formée le 14 novembre 2017 par M.

Mme [B] [O] épouse [U], domiciliée [Adresse 2], [Localité 3], a formé un pourvoi le 30 août 2021 contre l'arrêt rendu le 10 juin 2021 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 2e section), dans

Mme [R] [M], domiciliée [Adresse 2], [Localité 3], a formé un pourvoi le 2 mai 2023 contre l'arrêt rendu le 2 février 2023 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 2e section), dans le litige l'opposant

Mme [Y] [U] épouse [P], domiciliée [Adresse 2], a formé un pourvoi le 21 avril 2022 contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2022 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 2e section), dans le litige

Mme [S] [G] épouse [Z], domiciliée [Adresse 1], a formé un pourvoi le 4 juin 2021 contre l'arrêt rendu le 6 mai 2021 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 2e section), dans le litige l'opposant

Mme [Z] [W], épouse [F], domiciliée [Adresse 1], a formé un pourvoi le 4 juin 2024 contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2023 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 2e section), dans le litige

Kamel X..., demeurant ..., appartement 76 à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1992 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit de la Caisse

d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises, CEPME, société anonyme, dont le siège social est à Paris (2e), ..., défendeur à la cassation ;

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), au profit de la Caisse autonome nationale de compensation

Firmin X..., demeurant ..., 2 / la société en nom collectif (SNC) Le Florida, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1999 par la cour d'appel de Toulouse (2e Chambre civile

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Assurances générales de France (AGF), société anonyme dont le siège est ... (2e), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Claude d'Alban diffusion, dont le

Y..., la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de réponse à conclusions, violant l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu, en premier lieu, que, M.

deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 2e section), au profit de M.

Barthélémy Z..., 2 / Mme Pierrette X..., épouse Z..., demeurant ensemble, 12, la Coumanine, 09120 Varilhes, en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1999 par la cour d'appel de Toulouse (2e

a privé sa décision de base légale sous le rapport de l'article 1134 du code civil (articles 1215 et 1216 du code civil) ; 3.

est sis à Paris (2e), ..., représentée par ses représentants légaux en exercice, 2°/ la société civile immobilière Chapelle des Grecs, dont le siège est sis à Paris (2e), ..., représentée par ses représentants

de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), au profit de la société Bouchons à Champagne, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,