Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guy Lesourd, avocat de la Caisse maladie régionale de Lorraine, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guy Lesourd, avocat de la Caisse maladie régionale des Pays de La Loire, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré

indéterminée en 1981 ; qu'en 1989, son employeur a pris sa retraite et a consenti des baux ruraux à ses enfants qui ont poursuivi l'exploitation sous la forme de deux EARL distinctes : l'EARL Saint-Martin pour Guy

Guy de Y..., Mme Véronique X..., M. Bernard de Y..., M. Xavier de Y..., Mme Anne de Z..., Mme Marie-Antoinette de A... et Mme Chantal de B...

ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'YVON Y..., EXPERT-COMPTABLE, A INFORME LE 6 JUILLET 1976 GUY

Guy G..., demeurant ... à Le Grand Combe (Gard), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) Mme veuve X..., née Jacqueline Y..., 28) Mlle Laure X..., 38) Mlle Christine X..., agissant en qualité d'ayants droit de Guy

Guy B..., demeurant "Le Mas de l'Aube", Chemin des Plaines, 83440 Tanneron, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (Section industrie), au profit de la Manufacture Michelin, dont le siège

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guy Lesourd, avocat de la Caisse Maladie Régionale des Professions Artisanales d'Ile de France, les conclusions de M.

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 1re section), au profit de la Compagnie de raffinage et de distribution Total

Guy Y..., demeurant à Marmande (Lot-et-Garonne), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Guy D., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,

Guy X..., président du conseil d'administration, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Gougé, conseiller, les observations de la SCP Guy Lesourd, avocat de M. X..., de la SCP Gatineau, avocat de la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Mâcon, les conclusions de M.

Guy Z..., domicilié [...] , 4°/ Mme Brigitte A..., domiciliée [...] , 5°/ Mme Annick G... A..., domiciliée [...] , 6°/ Mme Evelyne B... épouse C..., domiciliée [...] , 7°/ M.

Guy, B... Jean-Pierre, C... Michel, D... Jacques, E... Philippe, F... Jean-Pierre, G... Michel, H... Armand, I... Gérard, J... José, K... Paul, L... Alain, M... Léo, N... Jean-Jacques, O...

L'acte de vente rédigé par Maitre Guy Z... a permis à Monsieur C...

Guy XW..., demeurant ..., 39 / de M. XY..., demeurant ..., 40 / de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ramoff, conseiller, les observations de la SCP Guy Lesourd, avocat de la Caisse Maladie Régionale des Professions Artisanales d'Ile-de-France, de