AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Domaine du Bourrian, qui prétendait

PepsiCola en plastique, et a pris aussitôt la route en direction de l'Allemagne ; que, vers 21 heures, avant de franchir la frontière, il a été grièvement blessé à l'oeil droit par la projection du bouchon

L... apportait son dessin le jour même du bouclage.

pourvoi formé par : - La SOCIETE PRIMAROSA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 février 2000, qui, dans l'information suivie contre Bouziane

alors, d'une part, que les fonctions de greffier sont exercées par le greffier en chef ou un greffier du tribunal de grande instance ; qu'au cas d'espèce, ces fonctions ont été exercées par Mme de Bouchard

. ; que la manoeuvre salvatrice tentée par Z..., en circulant à gauche de son couloir de marche pour éviter le camping-car qui lui bouchait sa voie de circulation, ne peut lui être reprochée ; qu'il y

1810, POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LA DEMANDERESSE POUR TROMPERIE ; " AU SEUL MOTIF QU'ELLE A ETE TROUVEE DETENTRICE DANS UNE BOUTEILLE A BOUCHON

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé souverainement que par suite du bouchage des ouvertures,

préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté la société Nouvelle Busutil alors que, d'une part, le fait générateur du dommage ayant été, non l'importance de la crue, mais "le bouchon

ce flacon commercialisé depuis 1995 au fondement de son originalité : - un flacon en forme de tronc masculin, - à la musculature saillante, - sans bras, - de couleur foncée bleutée, - surmonté d'un bouchon

et infraction aux articles 48, 49 et 50 du décret du 14 novembre 1962 ; " aux motifs que la confusion des dirigeants de l'usine entre, d'une part, les capuchons de protection et, d'autre part, les bouchons

Y... a été engagé à compter du 2 octobre 2010 en qualité de boucher préparateur par la société Boucherie Taine ; qu'après avoir pris acte de la rupture, il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le

X..., Y... et Z..., engagés respectivement en 1982, 1985 et 1979 en qualité de bouchers et de chef boucher par la société Avranches distribution, ont été licenciés le 21 septembre 1989 pour faute grave

V... a été engagé le 16 novembre 2009 en qualité de boucher par la société Boucherie des Alpes ; qu'ayant démissionné de son poste le 30 janvier 2012, le salarié a saisi la juridiction prud'homale ;

Vu l'article 4 du Code de procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société anonyme Prochasson a refusé de régler des honoraires réclamés par la société d'expertise comptable Bouche

dentaire ou buccale, cette mention ne saurait autoriser un chirurgien-dentiste à diagnostiquer, à partir d'une sémiologie lointaine et totalement étrangère à des anomalies et maladies des dents, de la bouche

X... a été engagé en qualité de commis boucher le 3 août 1982 par le gérant de la boucherie Blaszyk, reprise en gérance ultérieurement par M.

numéro 05 2317 001, d'AVOIR dit qu'en commercialisant des modèles en verre reproduisant la Tour Eiffel, garnis de bonbons en forme de billes de couleurs bleue, blanche et rouge, fermés par un bouchon

Un bouchon en béton a donc été coulé depuis le local de l'étage, comme en témoigne le coffrage mis en place au niveau inférieur.

sur le module STC qui avaient été supprimés lors de la mise en place de la pompe mécanique, que ces bouchons avaient été ôtés par le chef mécanicien dès le 31 mai en raison d'importantes vibrations, -