X..., de la SCP Lévis, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Champagne-Bourgogne, l'avis de M. 

H... que sur le pourvoi incident relevé par la société Banque populaire Alsace-Lorraine-Champagne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par un acte du 10 mai 2002, la société Banque populaire Alsace-Lorraine-Champagne

Le syndicat CFDT santé services sociaux de la Marne, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° V 19-20.587 contre le jugement rendu le 23 juillet 2019 par le tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne

Thierry X..., 2°/ à la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) de Champagne Bourgogne, société coopérative de crédit, dont le siège est [...]                              , défenderesses à

contentieux technique de la sécurité sociale ; Attendu que pour déclarer ce recours irrecevable comme forclos, l'arrêt retient que la mention du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne

avocat de la société Eurosem, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les pièces de la procédure que Mme Z... a été engagée le 30 mai 1994 par la société Champagne

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Domaines de Champagne

judiciaire par jugement du 9 octobre 1990, a acquis, avec son épouse, née Y..., suivant acte notarié du 8 avril 1993, un immeuble d'habitation sis à Isles-sur-Suippes ; que la Caisse d'épargne de Champagne-Ardenne

Claude X..., demeurant ... (8ème), 38/ de la société Champagne Z...

Z..., demeurant 708 Montée de Préonde, 01600 Trevoux, agissant en sa qualité d'administrateur des biens de la SCI Neuvilloise, société Foncière de Champagne et de la société Agricole du Pont Vert, exerçant

France, que sur le pourvoi principal formé par la société Union Rouennaise de Manutention : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, qu'une cargaison de caisses de champagne à destination

X... a constitué avec la société Kis photo speed, aux droits de qui est la société Kis industrie (Kis), la société à responsabilité limtée CDP Champagne diffusion photo (la société CDP) et qu'il en a été

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 26 septembre 2019), la société Caisse d'épargne et de prévoyance de Lorraine Champagne-Ardenne, devenue la société Caisse d'épargne et de prévoyance Grand Est

La société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 21-16.476 contre l'arrêt rendu le 4 mars 2021 par la cour d'appel de Colmar (chambre 12), dans le litige l'opposant à la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne

La société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 10 MAI 2024 La société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne

pourvoi n° Q 21-15.829 contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2021 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne