motifs, manque de base légale ; "en ce que les membres du tribunal maritime commercial ont répondu affirmativement à la question suivante : ""Bertrand X..., le 25 juin 2001 à Dunkerque, dans le chenal

" et l'ont "arrosé avec de l'eau froide", bien qu'il fît "froid ce 18 décembre", puis, loin de lui porter secours malgré ses membres inférieurs cassés lors de la chute du mur, l'ont "repris par les cheveux

société Soprema, par un agent de l'URSSAF du Bas-Rhin, cet agent a conclu à un redressement sur divers avantages et primes versés en 1993 et 1994 aux salariés de l'établissement de cette société situé à Chenove

gendarmerie de la Rochefoucauld, en date du 11 janvier 1989, concerne des faits strictement étrangers aux faits objet de la présente procédure ; qu'il s'agit d'une plainte pour le vol de 15 poutres de bois de chêne

Z..., secrétaire de l'ACCA de Seranville, a expliqué s'être caché derrière un chêne pour éviter les projectiles ; "1 ) alors, d'une part, que le simple fait pour un chasseur, fût-il président de l'ACCA

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 24-14.064 Demandeur(s) : la société Bétons et matériaux du Chenet (BMC) Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 24-14.063 Demandeur(s) : la société Bétons matériaux du Chenet (BMC) Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau

X... n'avait pas pu, du fait de l'accident, accéder aux grades supérieurs de commander puis de captain ; qu'en indemnisant cependant uniquement le préjudice résultant de la perte d'une chande d'être commander

location gérance par une société en commandite simple (SCS) X..., Z... et Compagnie Librairie nouvelle Didier Richard, a pris à bail des locaux à usage commercial construits en 1987 par la SCI Les trois chênes

1969, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE CHENET

franchiseur, en vertu du contrat de franchise, avait qualité pour décider, pour le compte des franchisés, ce qui permettait de couvrir le fait que la signature émanât d'un employé de la société Vieux Chêne

depuis 1995, été victime de violences de la part de ce dernier; qu'elle prétendait que dans un premier temps elle recevait des claques et des menaces de son mari lequel par la suite lui tirait les cheveux

ni même du procès-verbal de constat du 29 août 1988, qu'André Y... n'ait pu fournir, à réquisition des agents des Douanes, les justifications d'origine des tee-shirts portant la marque contrefaite Chanel

Elle a décrit le chauffeur comme étant un homme de 40 à 45 ans, cheveux noirs, assez brun de peau, de taille moyenne et trapu.

avait demandé de se retourner et d'écarter les jambes, qu'il avait selon ses termes mis son sexe dans la fesse puis introduit un doigt dans son sexe, qu'elle décrivait son agresseur comme ayant les cheveux

de 34 000 francs financé par un crédit financé sur la société Cetelem payable en 48 mensualités de 915,90 francs ; 2 ) le 18 octobre 1994, au nom de la même société, un lit style Louis-Philippe, un chevet

certains produits de la société Smart city étaient, selon la documentation saisie par les douanes, conseillés en cas de surcharge pondérale ou de stress, et présentés comme favorisant la repousse des cheveux

une faute grave le seul fait pour un supérieur hiérarchique, dont la seule intention était de motiver professionnellement des salariées qui obtenaient de faibles résultats, de caresser une fois les cheveux

description du conducteur : beur, type maghrébin (probablement algérien, vu l'accent car j'ai entendu discuter avec son copain), maigre, entre 25 et 30 ans, visage émacié, nez crochu (genre bec d'aigle), cheveux

Y..., et M. et Mme Chheng X...