selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 18 octobre 2016), que, soutenant que le garage, que M. et Mme Y... avaient fait construire sur leur propriété, contrevenait au règlement du lotissement, M. et Mme Z..., colotis

Collomb-Clerc qui en a donné lecture, et de M.

262-1 du Code civil ; et alors, d'autre part, que le juge ne peut rejeter la demande d'un époux tendant au report des effets du divorce sans relever aucun élément justifiant la réalité de la collaboration

[C] à la société Pepsico le 23 août 2017, mentionnant une collaboration avec Mme [S], laquelle intégrait la société CSA le surlendemain, sans constater que la participation effective de la société CSA

SITUATION FINANCIERE DIFFICILE ET AYANT OBTENU, LE 7 AOUT 1968, LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES PREVUE PAR L'ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, LA SOCIETE ANONYME COMPAGNIE LORRAINE DE CONSTRUCTIONS COLOGO

La collaboration a pris fin au mois de septembre 2013. 2.

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 novembre 2017), que Mme Y..., avocate, a conclu avec la société Lamy Lexel avocats associés (la société d'avocats) un contrat de collaboration

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 12 avril 2022), à la suite de la rupture de son contrat de collaboration par la société [V] [Z], société d'avocats (la société), Mme [W] a saisi le bâtonnier qui, par décision

constatations dont il résultait que Mme X... n'avait jamais reçu d'affectation précise ; qu'elle aurait du en déduire l'impossibilité pour l'employeur de l'intégrer dans une équipe et de compter sur sa collaboration

X... était contractuellement tenu de poursuivre sa collaboration avec l'IECE en vue de créer la société Soprodex et d'entamer la phase de réalisation du projet, et non d'entamer de sa propre initiative

X... était justifié, non pas seulement par des difficultés relationnelles, mais également par son comportement ayant engendré une dégradation du climat social rendant difficile toute collaboration avec

X... a été informé dès le 8 août 1989, de ce que la collaboration entre les parties se terminerait le 29 septembre de la même année ; que la société Calberson en déduisait qu'ayant accordé à M.

en faire ; qu'en déchargeant la société IFT, qui avait en vue l'exploitation commune du logiciel de traitement de texte dont elle était dotée et du matériel objet de la vente, de son devoir de collaboration

pièces du dossier constitué par la caisse ont permis à l'employeur d'être suffisamment informé sur les conditions dans lesquelles la date de première constatation a été retenue ; qu'en l'espèce, le colloque

Pimouguet-Leuret-Devos-Bot, mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises, aux seuls motifs inopérants que celle-ci lui a confié de nombreux dossiers dans le cadre d'une collaboration

à jour, en fonction de l'évolution du chantier, les résultats de l'évaluation des risques et de n'avoir pas modifié le plan particulier de sécurité de protection de la santé des travailleurs en collaboration

Mme [H] fait valoir qu'elle exerce une activité d'expertise immobilière spécialisée depuis 2018, qu'elle a réalisé des missions complexes au cours des années 2023 et 2024 et qu'elle travaille en collaboration

Elle ajoute avoir assisté à une journée de colloque sur « le toucher thérapeutique, risques et enjeux », organisée à l'université de [Localité 3] en novembre 2023, qui comprenait une intervention relative