assisté de Me Y..., avocat, a présenté ses moyens de défense, Me Y..., avocat, a présenté les moyens de défense de Maurice A..., le greffier a tenu notes sommaires, puis le tribunal a mis l'affaire en délibéré

assisté de Me X..., avocat, a présenté ses moyens de défense, Me X..., avocat, a présenté les moyens de défense de Louis A..., le greffier a tenu notes sommaires, puis le tribunal a mis l'affaire en délibéré

assisté de Me X..., avocat, a présenté ses moyens de défense, Me X..., avocat, a présenté les moyens de défense de Christian Z..., le greffier a tenu notes sommaires, puis le tribunal a mis l'affaire en délibéré

assisté de Me X..., avocat, a présenté ses moyens de défense, Me X..., avocat, a présenté les moyens de défense de Régis Z..., le greffier a tenu notes sommaires, puis le tribunal a mis l'affaire en délibéré

conducteur de terre, c'est ainsi qu'une phase de l'appareil s'est trouvée en contact avec la masse de ce dernier, l'expert ajoute "il est probable que les gestes de la victime ont été répétés des centaines

validité du procès-verbal du substitut du procureur de Châlons-en-Champagne ne saurait être mis en cause, d'autant plus qu'en application de l'article 430 du même code les procès-verbaux constatant des délits

Y..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 2015), que la société France Télécom, devenue la société

diligences normales qui lui incombaient avant d'entreprendre en toute sécurité son activité d'opérateur, et que dans la mesure où son ignorance n'est pas légitime, elle ne saurait simplement se retrancher derrière

été fabriqués et qui en a été l'auteur ; que la cour confirmera donc le jugement déféré sur la prévention » ; "1°) alors que l'intention frauduleuse du dirigeant social est un élément constitutif du délit

second moyen de cassation, proposé par Me X... pour Claude et Luc D..., pris de la violation des articles 575-5 , 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a omis de statuer sur le délit

Thiriez, avocat de la société Etude Stephanie X..., ès qualités, de Mme Y..., ès qualités, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la commune de Besançon, et après en avoir délibéré

-X... ayant eu la parole en dernier ; Les parties ayant été avisées que l'arrêt serait rendu le 14 décembre 2006 à 14 heures ; Après en avoir délibéré en chambre du conseil ; Vu la décision de

G..., l'avis de Mme Grivel, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu la connexité, joint les pourvois n° R 18-10.413 et C 18-10.401 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris

Capitaine, conseiller, Mme Grivel, avocat général, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré

une moyenne annuelle de 1. 060 contacts en travaillant entre 180 et 190 jours par an, soit en moyenne 6 contacts par jour ; que toutes les études professionnelles effectuées confirment que le message délivré

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déclarait avoir appris les faits dans le journal et s'être rappelé que le soir des faits il avait remarqué une réaction atypique de sa chienne lorsqu'ils étaient passés au niveau du bois derrière

L'enfant Solène a été retrouvée en vie, sans trace de blessure, derrière la porte de sa chambre, par le docteur C..., qui accompagnait les gendarmes lors d'une première reconnaissance des lieux.