reprochés au salarié ; qu'en reprochant à Mme [C] des faits précis de maltraitance à l'encontre des résidents placés sous sa surveillance, consistant en des insultes, non-respect des procédures de douche

Au second étage l'une des chambres est devenue un local machine ; une autre investie pour le personnel, la salle de bains a été divisée en douches et toilettes pour le personnel.

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir fixé l'indemnité de dépossession revenant à messieurs Jean et Charles-Henri X... et à madame Dorothée X..., épouse Y... à la somme globale (indemnité

Stéphane P..., 58 / à Mme Dorothée N..., 59 / à M. Lionel Y..., 60 / à M. Bernard XY..., 61 / à Mme Eva M..., 62 / à Mme Céline XG..., 63 / à Mme Nancy B..., 64 / à M. XM...

rendu le 3 février 2000 par la cour d'appel de Riom (1e chambre civile), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires du centre commercial Croix de Neyrat, représenté par son syndic le cabinet Docher

défaut d'étanchéité des canalisations d'évacuation encastrées en plancher, non conformes à la norme NFP41-213 (assemblage mécanique en sol interdit, raccordement de la baignoire et du bac à douche

rendu le 4 novembre 1999 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit du Syndicat des copropriétaires de la Résidence "Les Marbres de Montlouis", représenté par son syndic le cabinet Docher

Nicolas X..., Mme Séverine X..., Mme Dorothée X..., Mme Alexandra A... X..., Mme Elena A... X... et M. Raimundo A... X... (les consorts X...-A...

et sous astreinte les époux [X] à démolir l'ensemble des ouvrages édifiés en limite séparative du lot n° 101 de la copropriété « [Adresse 8] », à savoir les abris de jardin, la cuisine d'été et la douche

niveaux, comprenant au rez-de-chaussée, deux studios destinés à la location meublée, équipés avec coin cuisine, garage attenant et auvent, au premier étage, entrée avec placards muraux, toilettes et douches

constat dressé par voie d'huissier le 4 avril 2016 à la demande de la SCI du [...] en présence des époux D... ne caractérise que des non-conformités ou désordres mineurs à savoir la pose d'un bac à douche

fonction de la réglementation préexistante, l'entreprise devait se préoccuper de ce risque ; qu'en ne démontrant pas la nature des mesures prises pour la protection des travailleurs exposés, la notion de "douches

seul, y compris du fauteuil à la voiture, pour le déshabillage accompli avec lenteur mais finalement seul, pour la préparation matinale de l'ordre de 2 heures en incluant le lever, la toilette, la douche

ce titre sont donc fondés ; Qu'il est aussi fait grief à la salariée de n'avoir pas tenu à jour les plans de soins des résidents figurant dans le PSI et de n'avoir assuré qu'une traçabilité des douches

des écrits datés des 6 et 11 février 2014 et dont le destinataire n'est pas connu, qui ne respectent nullement les prescriptions de l'article 202 du code de procédure civile au nom d'une certaine «Dorothée

C, 59000 Lille, 4°/ de Mlle Pascale B..., demeurant ..., 5°/ de Mlle Dorothée D..., demeurant ..., 6°/ de M.

A...et la société Château de l'Isle-Marie IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR, faute pour Mme Dorothée Z... et M.

LA FIN DES TRAVAUX ; QU'APRES LA FERMETURE DU CHANTIER, EN 1967, IL A SANS AUCUNE AUTORISATION TRANSFORME CES BARAQUEMENTS EN DORTOIRS, Y A FAIT MONTER DES MURS EN PARPAINGS ET Y A AMENAGE DES DOUCHES