Emmanuel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du

Emmanuel de courir les courses à réclamer avec mon cheval : Harlem des Bleuets 95451644M pour un montant minimum de 7 650 € pour moi le supplément ira à Mr Y... » ainsi qu'un manuscrit de monsieur Y...

Monsieur Jean-François X..., 3°/ de Madame B..., épouse X..., demeurant ensemble à Lodève (Hérault), ..., cité Paul H..., esc. 5, logement 46, ci-devant et actuellement ..., 4°/ de Monsieur Emmanuel

Emmanuel X..., demeurant à Pirac (Polynésie française), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Emmanuel Z..., domicilié [...]                             , 4°/ M.

Il est constant que les primes de durée d'expérience, les primes familiales et les primes de vacances ayant la valeur d'avantages individuels acquis, ont un caractère forfaitaire indépendamment du temps

procédure d'instruction établit que les prévenus ont reconnu avoir dupliqué par photocopies noir et blanc ou couleurs environ 1 100 jaquettes de films ; qu'ils ont reconnu, également sous l'autorité d'Emmanuelle

Emmanuel A..., - La société Mon' Auto, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2016, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef de complicité

Emmanuel X..., demeurant ... (9ème), 38/ M.

Emmanuel X..., demeurant ..., La Trouche, 88110 Raon L'Etape, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M.

dont le siège est Centre commercial Continent, 61250 Condé-sur-Sarthe, en cassation d'un jugement rendu le 29 mai 1996 par le conseil de prud'hommes d'Alençon (section commerce), au profit de Mlle Emmanuelle

Emmanuel Y..., demeurant ...

Emmanuel Carmi, demeurant 87, boulevard Richard Lenoir, 75011 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (19e chambre civile, Section B), au profit du Syndicat

Emmanuel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 2001, où étaient présents : M.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 6 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef de diffamation publique envers une administration publique

Thierry, Emmanuel, Georges, Adrien Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

associés, dont le siège est [Adresse 5], notaires, (anciennement dénommée Scp André Chance, [B] [T], Stéphane Chaix-Bryan, Raynald Chance, Thibaut Bunetel, Valérie Outrequin, Vincent Grandcollot et Emmanuelle

Emmanuel Y...nus-propriétaires, et à leur père M.