Christophe X..., demeurant La Florane, bâtiment ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 19 janvier 2009), que Mme X... engagée le 16 novembre 1970 par l'association Flore

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Liard et Tanguy, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

FLORES, président Arrêt n° 599 FS-P Pourvoi n° V 25-20.818 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [A].

X... a commencé à lui porter des coups le 10 et 20 octobre 2002, qu'elle a subi une ITT de 8 jours, qu'elle a dû être hospitalisée du 22 au 25 octobre 2002 puis hébergée par le centre Flora Tristan du

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 910 F-D Pourvoi n° H 23-10.080 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [U].

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 812 F-D Pourvoi n° F 23-15.714 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

document justificatif, importation sans déclaration de biens culturels, acquisition et vente d'animaux vivants ou morts présentant un intérêt scientifique particulier, détention de spécimens d'espèces de flore

association agréée au titre de l'article L.252-1 du Code rural par arrêté ministériel du 11 juillet 1978 et a pour objet de promouvoir le respect de l'eau et des cours d'eau, de protéger leur faune et leur flore

de l'article 475-1 du Code de procédure pénale; l'infraction commise porte directement atteinte à son objet social qui est notamment de sauvegarder dans les départements d'Aquitaine, la faune et la flore

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 2 septembre 1991), que Mme X... a été engagée le 19 août 1986 par la Société de commerce et de diffusion florale (SCDF), suivant

Barthélémy C..., 2°) Mme Barthélémy C..., née Yolande E..., demeurant tous deux villa Floria, chemin Notre-Dame, quartier du Dévens à Vallauris (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le

limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 février 1997 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (section commerce), au profit de Mlle Angélique X..., demeurant HLM Les Floralies

Simone Y..., épouse X..., demeurant à Lassalle (Gard), La Maillerie, en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1992 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de Mme Lorida Z..., demeurant à Florac

cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1992 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mlle Danielle X..., demeurant à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), allée du Parc Bellay, résidence Les Floralies

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X... née Flory, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société Sun East International, société anonyme, dont le siège est 3 Chome Flora

sur la ligne du dessous, elles sont tournées vers la gauche et ainsi de suite ; que la société Nedel conteste toute originalité à ce modèle de dentelle en faisant valoir qu'il s'agit d'une dentelle florale