AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant ..., et actuellement bâtiment 2, appartement

Serge Y..., 2°/ de Mme Marie-Ghislaine Y..., née X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ghislaine A..., demeurant chez M.

X..., Maurice, Raphaël, Marie, Joseph Y..., demeurant Château d'Ailleville à Bar-sur-Aube (Aube), 2 / Mme D..., Albertine, Ludmille, Marie, Ghislaine Y..., née de Z..., demeurant ..., en cassation d'un

Jacky X... et Mme Ghislaine Y..., a notamment mis à la charge de M.

..., 58 / à Mme Agnès YN..., domiciliée ..., 59 / à Mme Valérie YN..., domiciliée ..., 60 / à Mme Valérie YO..., domiciliée ..., 61 / à Mme Evelyne YR..., domiciliée ..., 62 / à Mme Ghislaine

contrat à durée déterminée a été volontairement souscrit entre les parties pour assurer la transmission des connaissances de la société pendant un minimum de 2 années auquel s'était engagé son époux, Ghislain

(Lot-et-Garonne), 33°/ de Madame Ghislaine XI..., demeurant ...

cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1997 par la cour d'appel de Rouen (3e Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Mariana Pedro C..., demeurant ..., appartement 1039, 31000 Toulouse, 2 / de Mme Ghislaine

. ; condamne M. et Mme Ghislain Y... in solidum à payer à M.

Gilbert Y..., 2°) Mlle Ghislaine X..., demeurant tous deux la Chapelle à Escurolles (Allier), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Ghislaine

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 1988 par le conseil de prud'hommes de Paris (Section activités diverses), au profit : 1°) de Mlle Ghislaine

Robert, Raymond E..., demeurant à MIlle Roche, Saint-André (La Réunion), 8°/ de Mme C..., Antoinette, Ghislaine E..., épouse L..., demeurant Bas du Ruisseau CD n° 26 Entre Deux (La Réunion), 9°/ de

Pierre, Michel S., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1990 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre), au profit de Mme Ghislaine S., née S., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

dont le siège est à Paris (17e), ..., 6°) de la Caisse mutuelle régionale des professions industrielles et commerciales d'Ile-de-France (MICREP), dont le siège est à Paris (20e), ..., 7°) de Mme Ghislaine

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Y..., épouse Z..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu

d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Etienne, au profit de Madame Ghislaine

chambres réunies), au profit de : 1°/ Monsieur Jean Z..., 2°/ Madame Marinette I..., veuve de Monsieur Erembert Z..., demeurant tous deux ... de la Salle au Havre (Seine-Maritime), 3°/ Madame Ghislaine

Charvet à La Verpillière (Isère), 4°/ Madame Ghislaine F..., épouse D..., demeurant à Jardin (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 12 février 1988 par le tribunal d'instance de Vienne, au profit