contexte et sans but ou effet discriminatoire ; "alors, d'une part, qu'il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre ; que l'infraction de provocation à la discrimination, la haine

apos;un usage « dans des conditions convenables de son droit d'expression et de libre critique », quand ces propos, pour virulents qu'ils soient, n'incitaient ni à la violence ni à la haine

prétendu, tout aussi vainement, ne pas connaître l'identité de la personne qui le lui avait livré ; qu'au contraire, il ressort de la procédure, notamment des déclarations précises et circonstanciées d'Hassan

Les policiers notaient que le prévenu présentait des signes d'alcoolisation, avait les yeux brillants, l'haleine sentant fortement l'alcool et tenait des propos peu cohérents mais leur déclarait néanmoins

que les autres conséquences financières sont justifiées ainsi que l'a retenu le premier juge, et que le jugement sera confirmé ; que le préjudice moral est justifié par les certificats des docteurs HARLIN

était équilibrée, avec une bonne perception de la réalité, qu'elle était encore près de l'enfance, qu'elle n'était pas impliquée dans la sexualité, qu'il n'y avait pas chez elle "de surenchère", ni "de haine

“2°) alors que constitue une injure publique envers un groupe de personnes à raison de l'origine le fait d'imputer aux juifs un racisme, consubstantiel de ses adeptes, vis-à-vis des non-juifs et une haine

des articles 2, 3, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de Hassan

Y..., épouse E..., au restaurant "Le soleil de Tunis" en 1993, 1994, 1995 et en 1997 pendant deux ou trois mois ; qu'il ajoutait que celle-ci s'occupait du ménage et d'une partie de la cuisine ; qu'Hassane

, ses nom, prénom, profession, âge et domicile le témoin a déposé oralement dans les conditions prescrites par l'article 331 du code de procédure pénale et après avoir prêté serment « de parler sans haine

comme un individu douteux, déjà condamné pour contrefaçon, que sa nature profonde porte à la fréquentation des délinquants, tels son collègue du Front National en Alsace condamné pour incitation à la haine

le docteur Z... à Nancy ; qu'il soutient néanmoins qu'il ne s'agissait pas d'appels anonymes ou malveillants ; qu'il souligne qu'il a tenté de joindre Patricia Y... et Jean Z... dans des "bouffées de haine

, et allant même jusqu'à menacer de "lui transpercer la peau" s'il le voyait dans les locaux de la Gendarmerie ; que si celui-ci n'a pas pu exprimer davantage les actes dont il avait été victime, la haine

F... a porté la mention « haleine éthylique ++ » dans le dossier médical de M. K... aussitôt après l'avoir reçu à son cabinet et que son ami, M. P... a reconnu devant les enquêteurs que M.

l'efficacité de l'équipe actuelle est excédée par l'acharnement mis en oeuvre par les adversaires de notre commune à travers les tracts diffamatoires et l'acharnement judiciaire, en un mot à travers " leur haine

Mais je lutte pour que cette colère ne se transforme pas en haine. Parce que je te trouve lâche devant la situation.

étant contradictoire, alors qu'il ne l'est pas à l'égard de la société STCM puisque n'étaient conviés à assister aux opérations d'expertise que les gérants de la société Most, l'expert de la société Hanjin

En conséquence, le contexte à l'origine de la décision déférée a peu évolué tandis que la reprise des relations entre père et enfants est encore récente et nécessite un travail de longue haleine.

forfait en jours, ni la connaissance qu'avait M.Deprez des termes de l'accord précité puisqu'il a signé, en sa qualité de directeur de bureau, un document adressé à l'ensemble du personnel du bureau de Halluin

s'agit nullement de mettre en cause Monsieur Y... qui est un homme qui se donne pour son travail » et ajoutait que « je ne dis pas que nous aurions pu éviter le sinistre car c'est un travail de longue haleine