[V], agissant en qualité de fondateur de la société Motreff Ingenierie, alors en formation et devenue la société ES.IC, un prêt en garantie duquel M.

de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Agence Vidalon, de la société Bernadberoy ingénierie et de M.

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 19 avril 2022), à la suite d'un litige portant sur l'exécution d'un marché de travaux publics, un tribunal administratif a condamné solidairement les sociétés Ingénierie

construction, contrôleur technique et coordinateur sécurité et protecteur de la santé (SPS) (le contrôleur technique), assurée auprès de la société Axa France IARD, - la société Bureau général ingenierie

société Foundation brakes France (la société), désormais dénommée la société Hitachi Astemo France, en qualité de responsable de département et occupant en dernier lieu les fonctions de directeur ingénierie

seul (autres déclarations) ; que sur la déclaration trimestrielle qu'il avait retournée à la Caisse d'Allocations Familiales le 14 septembre 1998, Patrice X... avait pris soin de signaler que sa fille Ingrid

contractuelle pour retard, alors, selon le moyen : 1 / d'une part, que la garantie bancaire de bonne exécution, pour un montant correspondant à celui de l'indemnité de retard prévue au contrat d'ingénierie

facturer ses interventions par l'intermédiaire de la société IPC dont il était le gérant majoritaire, notamment par le biais de la programmation, la promotion, la commercialisation, l'animation et l'ingénierie

retenant néanmoins qu'il ressortait des constatations de l'expert que la non-conformité des travaux de toiture ne s'était révélée qu'à l'occasion de travaux d'aménagement intérieurs par la société Cem Ingénierie

plaignant de désordres, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble ... a fait assigner devant un tribunal de grande instance la SCI, qui a appelé en garantie la société Maîtrise de chantier et ingénierie

X..., propriétaire d'un terrain, en forte déclivité, sur lequel il désirait édifier un immeuble, a confié à la société Bureau d'études techniques OCD ingénierie, assurée auprès de la Mutuelle des architectes

d'immeubles, la Société d'habitation des Alpes (la SHA) a conclu un contrat de maîtrise d'oeuvre avec l'agence Rheinert, architecte, et avec deux bureaux d'études techniques, dont la société Eurocrea ingénierie

, 2°/ à Mme Marie-Agnès X..., domiciliée [...]                                          , pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire du Bureau d'études techniques Antilles Guyane ingénierie

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ducoin ingénierie

[C] [P], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 3 avril 2014 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ingénierie technique et location,

Gilles X..., domicilié [...]                                        , pris en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société SLH Ingenierie, venant aux droits de la société Slh

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 juin 2019), le 13 avril 2010, en vertu d'un contrat-cadre ayant pour objet le transport de colis lourds et la fourniture de prestations d'ingénierie

X..., architecte, une mission d'ingénierie comportant, en trois phases distinctes, l'établissement d'un avant-projet sommaire permettant la délivrance du permis de construire, puis celui d'un avant-projet

jugement attaqué, qu'à la suite d'un différend commercial, la société Botan Consulting a été condamnée, par arrêt de la cour d'appel de Paris du 5 février 2004, à payer une certaine somme à la Société d'ingénierie

l'un des terrains pour y construire un ensemble de trois bâtiments dénommés A, B et C, a, en 1978, confié la construction du gros oeuvre à la société Lantermoz et la maîtrise d'oeuvre à une équipe d'ingénierie