Julien A... qui l'a reconnue et dont il n'est pas contesté qu'il est son père biologique, est un obstacle irréversible pour Jeanne de connaître son père et de construire un lien avec lui, de sorte qu'en

Julien X... n'avait eu aucune conséquence sur le cours du délai de l'article 908 du code de procédure civile, c'est à bon droit que la cour d'appel a prononcé à bon droit la caducité de la déclaration

; la société SCI ESPACES DE SAINT JULIEN demande que WHITECO soit condamnée à lui verser la somme de 436.084,32 euros de ce chef ; la SCI ESPACES DE SAINT JULIEN ne produit à l'appui de sa demande qu'une

Jean-François CCCC..., 92°/ Mme Juliette J..., 93°/ Mme Karine DDDD..., 94°/ Mme Muriel EEEE..., 95°/ M. Zarko FFFF..., 96°/ M. Pascal GGGG..., 97°/ M. Fabien HHHH..., 98°/ M.

Julien X..., domicilié [...]                                  , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Var, dont le siège est [...]                                                  , 3°/ au

A... pour une séance de balnéothérapie, qu'elle arrivait au cabinet du praticien accompagnée de son mari, que depuis qu'elle avait perdu sa motricité, Julien A... l'accompagnait en piscine assise sur

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André X..., demeurant au Rivoli à Sainte-Juliette-sur-Viaur à Cassagnes Begonhes (Aveyron), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section A),

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 376 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme Julienne

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 24-12.334 Demandeur(s) : la société Julien Perez Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° G 96-40.319 et n° V 96-40.353 formés par : 1°/ l'agent judiciaire du Trésor, domicilié ..., 2°/ le lycée Juliette

Il est donné acte à la société BNP Paribas de sa reprise d'instance à l'égard de la société Selarl Julien Payen, en la personne de M.

Julien Y..., demeurant Fonds cacao à Capesterre Belle-Eau (Guadeloupe), 2°/ Mme Elisabeth, Paule Y..., veuve de M. José A...

JULIEN UNE SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, EST DECEDE LE 5 MAI 1972 LAISSANT POUR SEUL HERITIER JULIEN X... SON Y...

Julien Y... établit la preuve : . que M.

En l'espèce, un contrat de mandat signé le 2 janvier 2006 en réalité 1996 liait Monsieur Julien X... et la SA GAN CAPITALISATION.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1384, ALINEA 1ER, DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE JULIEN FUT VICTIME, DANS L'EXERCICE DE SES FONCTIONS MEDICALES, D'UNE AFFECTION PAR

de la cour d'appel de Poitiers du 11 février 2002 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a donné mainlevée de l'aide éducative en milieu ouvert instaurée au profit des mineurs Flavien et Julian