médecin du travail avait déclaré la salariée apte au travail sous réserve de ne pas avoir à se pencher dans des containers ou des cartons très profonds et de ne pas porter des charges de plus de dix kilos

matériel et moral causé par la privation de liberté ; Sur le préjudice physique : Attendu que Mme X... fait valoir qu'elle a subi pendant sa détention un préjudice physique résultant de la perte de 9 kilos

condamner Mauricio X... à une peine d'emprisonnement sans sursis, la cour d'appel, par motifs propres et adoptés du jugement qu'elle confirme, après avoir rappelé que le prévenu a transporté 20, 188 kilos

occulte ; qu'en effet, la transaction avait bel et bien figuré dans les livres de la société Récumétal, conformément à la loi ; que le règlement s'était effectué par chèque et que le prix de 9 francs le kilo

l'un portait la dénomination "contrat de multiplication", sans mentionner de prix de vente, et dont l'autre, auquel elle a reconnu valeur contractuelle, fixait la reprise des graines à 16 francs le kilo

l'un portait la dénomination "contrat de multiplication", sans mentionner de prix de vente, et dont l'autre auquel elle a reconnu valeur contractuelle fixait la reprise des graines à16,00 francs le kilo

le 29 avril 2004, notifiant un appel de cotisations de la campagne 2002/2003 (facture n°02146 d'un montant de 25.678,83 € correspondant à un volume d'olives d'origine française triturées de 855.961 kilos

avérée ; que la cour d'appel a estimé que l'employeur faisait valoir de façon convaincante que la fonction de trancheur consistant à apporter une pièce entière de viande, embrochée, pesant plusieurs kilos

[O] un poste combinant les activités de chauffeur sans manutention de plus de deux kilos et de formateur et dépanneur sans les contraintes physiques puisqu'en cas de nécessité il serait assisté d'un jeune

(D. 775) qui, s'il a reconnu la consommation de cannabis en quantité importante, et la possession d'un kilo de cannabis trouvé à son domicile, a nié toute activité de cession et de participation à un trafic

Tu lui dis que je passe cette après-midi, euh, vers 7 heures, 7 heures et demi 8 heures, je suis là-bas" (côte D 1827) ; qu'il a par ailleurs été découvert plus d'un kilo cinq cent grammes de résine de

faisant preuve d'une très grande mobilité et d'une extrême prudence, tout en ayant un train de vie important, au trafic de cannabis reproché, lui procurant un profit non négligeable de 2 500 francs par kilo

. ; qu'il apparaît ainsi que le prévenu trafiquait de manière habituelle et pour des quantités importantes, plusieurs dizaines de kilos de cannabis, quelques kilos de drogue dure, et des drogues de synthèse

1993, la société Ponticelli Martin Mécanique a confié à la société Déco-Peinture Industrie (DPI) la mise en peinture, dans ses ateliers, de diverses pièces métalliques, notamment 2 contrepoids de 450 kilos

douanes et 591 et 593 du code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 8 octobre 2015 les militaires de la frégate "Le Ventôse" ont découvert 535 kilos

Silva X... a été poursuivi, après la découverte de près de 20 000 euros en espèces et plus de quatre kilos de cannabis, des chefs susénoncés selon la procédure de comparution immédiate devant le tribunal

Le prix de vente de cette composition étant de 109 € le kilo, nous ne pouvons accepter une telle erreur de la part de l'un de nos préparateurs confirmés.

mémoire déposé par lui, que le dépassement du délai raisonnable de la détention ne saurait être retenu dans une affaire complexe de trafic international de stupéfiants, portant sur plusieurs centaines de kilos

contrat de référence est acquise conformément au décret du 10 juillet 1981 pour les envois de détail portant à effet du 24 juillet 1981 les limites de responsabilité de 90 00 francs à 125,00 francs par kilo

justifiée" ; Les moyens étant réunis; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que, le 18 septembre 1993, un avion en provenance de Colombie et contenant à son bord 191 kilos