AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Richard, dont le siège est CD 5, quartier Le Paty, 13800 Istres

Joseph Z..., 28/ Mme Solange H..., épouse Z..., demeurant ensemble à Maulévrier (Maine-et-Loire), "Le Patis de l'Arceau", 38/ M. André X..., 48/ Mme E...

Monique XU..., demeurant ..., 45 / Mme Jacqueline D..., demeurant ..., 46 / Mme Elisabeth XJ..., demeurant ..., 47 / Mme Patricia B..., demeurant ..., 48 / Mme Nicole XC..., demeurant Le Patis

lettres dénonçaient des faits contraires à la morale ou à la déontologie, qui se seraient déroulés dans son enceinte et qu'il était possible de croire que la réputation dudit établissement ne pouvait que pâtir

/Paty étaient distinctes et respectivement conformes à leurs aptitudes, est surabondant; que le grief pris d'un tel motif est inopérant; Attendu, enfin, que le rejet des deux premières branches rend

l'occasion d'une action de pêche et que sa chute à la mer trouve son origine dans le fait qu'elle était amenée, pour exécuter son travail, à se déplacer sur une partie du pont encombrée de filins et de pattes

enregistrée sous le numéro B 23-12.766 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Marie-Hélène Guilguet-Pauthe

par des factures régulières d'un montant, généralement mensuel, supérieur à 1000 euros, deviennent tous clients de la SA Lecapitaine en novembre ou en décembre 2002 (sauf le client Mille et une pattes

fonctions de responsable d'établissement catégorie maîtrise, avait, en présence d'un autre salarié, demandé deux fois à son employeur de « sortir s'il était un homme» et l'avait menacé de lui « casser les pattes

COMPLICES EAGLE, contrairement à ce que soutient le titulaire de l'enregistrement contesté ; que visuellement et intellectuellement, les deux signes ont en commun la représentation d'un aigle noir, pattes

A UNE REPRODUCTION FIDELE DE LA "VACHE QUI RIT" CARACTERISEE PAR SA COLORATION ECARLATE, TANDIS QUE LA TETE DU TAUREAU NEGO COLORIEE EN ORANGE BRUN DE DEUX TONS SURMONTE LE CORPS DU BOVIDE DONT LES PATTES

; que par ailleurs, en cas de coexistence de deux significations régulières, il y a lieu de mettre en oeuvre le délai de recours le plus favorable à la partie destinataire de l'acte, qui ne doit pas pâtir

C'est le cas typique de la fraude. " Et Y... d'évoquer un scientifique qui abusait le monde en peignant des pattes de crapaud. " Le gars s'est suicidé " ajoute-t-il. " En biologie courante, ce qui n'est

RAREFACTION DE L'OXYGENE CONTENU DANS L'EAU ET A ETE GRAVEMENT PREJUDICIABLE TANT A LA FAUNE QU'A LA FLORE AQUATIQUES DANS LA ZONE CONSIDEREE, ANDRE X..., DE NATIONALITE BELGE, DIRECTEUR DE LA FABRIQUE DE PATE

s'assurer de la régularité de son arrêt" ; Attendu qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la cour d'appel était composée, lors des débats et du délibéré, de Mme Vezant, président, Mmes Patrie

LE PORT D'UN APPAREIL POUR REMEDIER A UNE SURDITE DE L'OREILLE GAUCHE ; QUE MICHAS AUDIOPROTHESISTE A UTILISE POUR PRENDRE L'EMPREINTE DE L'ORIFICE DU CONDUIT EXTERNE DE L'OREILLE DE GOGUET UNE PATE

ETRE CONSIDEREE COMME ENFANT ADULTERINE A PATRE, QUI N'AURAIT PU ETRE LEGITIMEE PAR LES EPOUX CORNET-D. QU'EN VERTU D'UN ACTE DRESSE PAR L'OFFICIER D'A...

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1989 par la cour d'appel de Lyon (1ère et 2ème chambre), au profit de la société anonyme Rycovet France, dont le siège est ZA Le Patis, ...