Y... a été engagé, le 15 janvier 1987, par la compagnie Corsair international en qualité d'officier pilote de ligne ; que la loi n° 95-116 du 4 février 1995 a inséré dans le Code de l'aviation civile un

circulation ; Que Daniel Y... a été verbalisé le 18 mars 1999 à 12 h 55 et Michèle X..., épouse Y..., le 22 mars 1999 à 14 h 35, pour avoir circulé avec des engins motorisés à chenilles sur les pistes

largeur de 3,40 mètres, occupant plus de la moitié de la chaussée d'une largeur de 6,70 mètres et présentant un cueilleur de maïs équipé de "pointes" ; qu'il n'est pas contesté non plus que le véhicule-pilote

Z..., conduit par Mme X..., et la motocyclette pilotée par M. Y..., qui circulait en sens inverse ; que celui-ci, blessé, a assigné M.

X..., piéton, traversait la chaussée hors du passage protégé, lorsque survint une motocyclette pilotée par M. Y... ; qu'il a chuté sur la chaussée ; qu'ayant été blessé, il a assigné M.

X... et une motocyclette pilotée par M. Y... ; que celui-ci, blessé dans l'accident, à demandé réparation de son préjudice à M.

réelles mais également utiles pour sa cocontractante (conclusions, p.35s.) ; qu'elle rappelait tout particulièrement que, comme le lui imposait le contrat, elle avait développé en mars 2006 un site pilote

X... disposât du brevet de pilote professionnel, ce qui n'était pas le cas ; que dès lors, en retenant que « le grief tenant au défaut d'obtention du brevet de pilote professionnel par M.

volonté d'échapper à sa responsabilité ; " alors qu'il résulte de l'attestation établie le 26 mai 1998 par un témoin de l'accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule automobile piloté

000 francs et 2 000 francs et à une peine de suspension de permis de conduire d'une durée de 8 mois; "aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier et des débats que "le véhicule Renault R 18, piloté

strip-tease exécutées par des modèles se relayant toute la journée et percevait de la part des clients un prix d'entrée sans qu'aucun billet ne leur soit remis ; qu'au rez-de-chaussée de l'établissement, une piste

Dominique Y..., gérant du GAEC de la Fontaine à Taponna-Fleurignac, a commandé auprès de la SA Phyto-Sem 14 pneumadoses de maïs Dunia de marque Pioneer et 225 litres de désherbant "Frontière" ; il a reçu

et l'instruction avaient établi qu'une partie des revenus représentant "l'argent de vie" des personnes protégées et des fonds en attente de reversement étaient comptablement regroupés sur un compte "pivot

l'intéressé, lequel au demeurant ne manquerait pas d'être avisé du dispositif d'un arrêt de la cour ordonnant une telle mesure ; qu'il apparaît au surplus peu vraisemblable que Solly D... considéré comme le " pivot

nature à avoir une incidence sur la solution du litige s'agissant d'une marque combinant deux termes sans que la cour d'appel ait d'ailleurs pris le soin de dire s'il y en avait un des deux qui était pilote

B... révélant une mésentente certaine entre lui et le directeur du centre sportif et sa mutation du complexe sportif vers le service des pistes impliquant un travail extérieur; qu'en croyant cependant

le 28 février 1994 et 4 mai 1994, menacé de mort Laurence X..., sa fille Mélissa et Bruno Z... en écrivant "le jour où je sortirais... ce sera avec ta BS et Sasa" "tout s'arrêtera pour elles ; la piote

X... a été engagé par la compagnie Air Congo, devenue Air Zaïre, en qualité de pilote d'avion, aux termes d'un contrat signé le 14 décembre 1965 et comportant une clause attribuant compétence, en cas de