Michel A..., demeurant Villa A Vignola, Arbella, 20110 Propriano, 2 / de M. Laurent K..., demeurant ..., 3 / de M. Yvon G..., demeurant ..., 4 / de M. Roger L..., 5 / de M.

s'agissait nullement des couleurs associées habituellement à la communauté homosexuelle par le "rainbow flag" puisque celles-ci sont, dans l'ordre, le rouge, l'orange, le jaune, le vert, le bleu et le violet

Jean-Pierre Viollet, demeurant 7, allée des Primevères, 64500 Ciboure, 31 / de M. Christian Etchebarne, demeurant 7, chemin d'Etcheverry, 64600 Anglet, 32 / de M.

VIOLETTE VEUVE A..., SERAIT DESCENDUE DE SA CHAMBRE SITUEE A L'ETAGE ; QUE X...

DUQUEL SE TROUVE AUJOURD'HUI SON LEGATAIRE UNIVERSEL, JEAN B..., ET DE VIOLETTE DE TALLEYRAND-PERIGORD, EPOUSE C..., SUR LE DOMAINE DE SAGAN, AVANT SA NATIONALISATION PAR LA LOI POLONAISE, MAIS ENCORE

branches, du pourvoi principal et du pourvoi incident, qui est identique : Attendu que Marcel Y..., né le 6 avril 1915, est décédé le 20 avril 1990 sans laisser d'héritiers réservataires ; que Mme Violette

whisky, vendre à un prix réduit sous le couvert de l'expression "apéritif au whisky" un produit à la fois contraire à la réglementation sur les whiskies et échappant à l'obligation du paiement de la vignette

DOCUMENTS REVELANT LEUR ORIGINE ITALIENNE AINSI QUE DES CERTIFICATS SANITAIRES ITALIENS ; QUE CES MARCHANDISES NE PORTAIENT PAS LE TAMPON "OVALE FRANCE" MAIS UN CACHET ITALIEN RECTANGULAIRE DE COULEUR VIOLETTE

d'une gerbe de graminées liées entre elles par un raphia, d'un sceau japonais dont le fond est jaune pamplemousse et les caractères jaune moutarde, de la dénomination "parfum d'été", bleu outre-mer violet

validité de un an, soit expirant le 02/12/2011 ; que, nonobstant, elle produit dans ses dernières conclusions la pièces n° 10 copie de la carte grise du véhicule [...] , sur laquelle figurent les vignettes

apos;est que le service nécessaire à la communication des services proposés en classe 36 ; qu'à titre surabondant, la société Cote Immobilière expose qu'elle a été autorisée à insérer sa vignette

modalités de gestion les plus courantes dans ce type de métier, la base de commissionnement la plus conforme était "le chiffre d'affaires toutes taxes comprises auquel il convient de déduire la TVA, la vignette

ALFRED AVAIENT COMMIS DES IRREGULARITES DANS LA TENUE DU REGISTRE D'ABATTOIR ET L'APPOSITION DES VIGNETTES-TAXIS; LE 29 NOVEMBRE 1956 FUT ETABLI UN NOUVEAU PROCES-VERBAL CONSTATANT QUE LE 26 NOVEMBRE

Patrick X..., domicilié [...] , tous deux agissant en qualité d'héritiers de Violette Valero, décédée le [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige

la législation fiscale applicable à cette activité ; que tous les appareils étaient faussement déclarés aux recettes des douanes en tant que jeux d'amusement licites, pour permettre l'obtention de vignettes

modalités de gestion les plus courantes dans ce type de métier, la base de commissionnement la plus conforme était "le chiffre d'affaires toutes taxes comprises auquel il convient de déduire la TVA, la vignette

A...était devenu violet ; qu'il est constant que la CPAM, par décision en date du 22 mai 2012, a notifié à l'employeur et au salarié sa décision de prendre en charge l'accident au titre de la législation

supérieure de plumes violacées et d'une seconde couche de plumes de couleur rouge s'élargissant vers l'extérieur ; le bord supérieur des ailes figurant leur zone d'attache, est de la même couleur violette

le nom du receveur, Monsieur X... et d'autre part le n° de la poche de sang et enfin sur la feuille de relevé des températures qui lui a été adressée par l'avocat de Monsieur X... sur laquelle la vignette

X... a conçu plusieurs maquettes publicitaires concernant la Société PIEBER comprenant des affiches, une affichette dotée de vignettes détachables avec le numéro de téléphone de la société, un prospectus