Examen du moyen Sur le moyen unique, pris en sa première branche Enoncé du moyen 2.

X... a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération des organismes de sécurité sociale du Sud-Est, dont le siège est

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

Méditerranée dite Normed, 2°/ au CGEA Ile-de-France Ouest, dont le siège est [Adresse 5], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs aux pourvois invoquent, à l'appui de leurs recours, le moyen

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa sixième branche, ci-après annexé 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen et le troisième moyen, pris en sa quatrième branche, ci-après annexés 6.

Sur le moyen Enoncé du moyen 3.

Examen du moyen Enoncé du moyen 7.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Valence, 8 janvier

sociale de Saint-Etienne, Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er mars 1990, où étaient présents : M.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 3.

de la Méditerranée dite Normed, 2°/ au CGEA AGS [Localité 1], dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs aux pourvois invoquent, à l'appui de leur recours, le moyen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

sociale ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt de rejeter son recours, alors, selon le moyen : 1°/ que l'absence de recours exercé devant le tribunal des affaires de sécurité sociale contre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le 14 octobre 1998, M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa troisième branche Énoncé du moyen 3.

Sur le deuxième moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 9.

n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis : Attendu que la société Arcad et la MAF, et la société Axa font grief à l'arrêt de mettre

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche Enoncé du moyen 2.