plus rapide et le crédit sera remboursé plus rapidement ; que la clause "remboursement du crédit" prévoit explicitement que si le prêt en francs suisses n'est pas remboursé en totalité au terme de la durée

plus rapide et le crédit sera remboursé plus rapidement ; que la clause "remboursement du crédit" prévoit explicitement que si le prêt en francs suisses n'est pas remboursé en totalité au terme de la durée

plus rapide et le crédit sera remboursé plus rapidement ; que la clause "remboursement du crédit" prévoit explicitement que si le prêt en francs suisses n'est pas remboursé en totalité au terme de la durée

plus rapide et le crédit sera remboursé plus rapidement ; que la clause "remboursement du crédit" prévoit explicitement que si le prêt en francs suisses n'est pas remboursé en totalité au terme de la durée

plus rapide et le crédit sera remboursé plus rapidement ; que la clause "remboursement du crédit" prévoit explicitement que si le prêt en francs suisses n'est pas remboursé en totalité au terme de la durée

plus rapide et le crédit sera remboursé plus rapidement ; que la clause "remboursement du crédit" prévoit explicitement que si le prêt en francs suisses n'est pas remboursé en totalité au terme de la durée

En ce qui concerne la prime d'ancienneté, les taux et les durées à prendre en compte ne sont pas contestés, le montant du rappel devant toutefois être modifié, dès lors qu'il n'a pas été fait droit à la

code rural et de la pêche maritime qui ne l'autorise, avec l'accord du bailleur, que dans des cas limitativement énumérés (tels que des sous-locations pour un usage de vacances ou de loisirs pour une durée

et la Société Hippique du Y... pour une durée de dix ans, s'achevant le 31 décembre 1969 ; que divers avenants ont été signés pour prolonger la durée initiale prévue, à 18 puis à 25 ans, jusqu'au 31 décembre

d'un reclassement interne ; qu'ainsi, ont été mise en place : - une assistance en matière de recherche d'emploi (Antenne Emploi) sanctionnée par la proposition d'Offres valables de Reclassement, d'une durée

d'un reclassement interne ; qu'ainsi, ont été mise en place : - une assistance en matière de recherche d'emploi (Antenne Emploi) sanctionnée par la proposition d'Offres valables de Reclassement, d'une durée

août 1990 ; que la société NTI Services ayant informé le salarié qu'elle mettait fin à leurs relations contractuelles à l'expiration du contrat de qualification, celui-ci, se prévalant du contrat à durée

Le principe de la récompense due par M.

de travail de 134 heures 33 prévoyait un salaire brut mensuel de 2. 100 euros ; que par lettre du 3 juin 2003, l'employeur a confirmé à Madame X... qu'à compter du 1er janvier 2004 la durée mensuelle

déterminée initial s'est poursuivi jusqu'à son terme en dépit de l'arrêt de travail du 27 février 2001 et qu'aucun contrat à durée indéterminée n'a pris naissance le 4 janvier 2001 ; Qu'en statuant

[B] [J] a régularisé un bulletin de souscription d'un contrat d'assurance-vie Préférence PEP d'une durée de 10 ans, proposé par la SA Generali Vie, et a effectué un versement initial de

, et que, sur ces 32 mois, le taux d'achat, par rapport aux quantités initialement prévues, était de 109 % ; qu'en écartant les demandes indemnitaires de Nexans France au motif encore que « sur la durée

prix fixé aux conditions de vente, composé d'une partie forfaitaire et d'une rémunération variable ; que parallèlement, les parties ont conclu un contrat de location de véhicule avec chauffeur d'une durée

déterminée qui, ajoutée à la durée du contrat initial, ne peut excéder la durée maximale prévue à l'article L. 1251-12.... » il résulte de ces dispositions que l'entreprise utilisatrice ne peut employer

toutefois, conformément aux dispositions de l'article L. 122-3-10 du code du travail et en application de la "jurisprudence constante ", dans l'hypothèse de dépassement du terme du contrat de travail à durée