Laine, demeurant ... (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1993 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section civile et commerciale), au profit de M. Louis Y..., demeurant ...

oeuvre de techniques constructives, touchant notamment à l'isolation phonique des appartements ; ainsi, le descriptif technique des travaux faisait état : pour la chambre 1 d'une « isolation des plafonds laine

presse qu'il produit se font l'écho, alors qu'une mission de prévention des dégâts des gibiers incombe à l'intimée conformément à l'article L 421-5 du Code de l'environnement ; que le nombre excessif de lapins

tribunal, puis devant la Cour ; " que ces conclusions notaient encore que le jeune X..., issu d'une famille agricole, avait une activité certaine et efficace, puisqu'il élevait des poules et des lapins

lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : ( ) – les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux des volailles et de lapins

Alain demeurant 1 allée aux Lapins à Rambouillet (Yvelines), 59°/- Madame E... Annick demeurant 9 rue du Centre à Lardy (Essonne), 60°/- Monsieur D... Alain demeurant ...

François A..., demeurant Cour Lainé, 61230 Gace, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Le solde (congés payés 81/82) sera versé en échange de ce que j'ai emprunté à Mme X..., un tapis de laine, un radiateur électrique, une lampe " ; que le tribunal d'instance, après avoir évalué ces objets

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que l'arrêt, qui relève par motifs adoptés que les désordres affectent seulement les coquilles de laine

Laine, demeurant ... (Eure), 2°) Melle Francelyne X..., demeurant ...

. ; dit qu'en faisant fabriquer et en mettant en vente les lots n° 501 « Femme à l'oiseau », tapis en laine, n° 502 : « Portrait imaginaire », multiple en bois peint, n° 505 : « Femme à l'oiseau », tapis

LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS GOEPFERT DIVERS IMMEUBLES A USAGE COMMERCIAL, MOYENNANT UN PRIX DE 14 000 FRANCS PAR AN QUE LE CONTRAT PREVOYAIT UNE REVISION DU LOYER EN RELATION AVEC LE PRIX DES FERS LAMINES

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - AIT- LAMINE

Maurice X..., demeurant : 31310 Saint-Christaud, 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône, dont le siège est Le Latin, ..., 4 / de la Mutuelle de l'armée de l'Air

X..., engagé le 27 août 1984 en qualité de chef d'équipe par la Société de produits métallurgiques laminés Syval, a été victime d'un accident de la circulation le 16 mars 1985 ; qu'ayant repris son service

E... avait prévu d'enlever toute l'ancienne laine de verre entre les solives et de nettoyer, d'appliquer par cardeuse et soufflage une isolation en ouate de cellulose entre les solives d'une épaisseur

public, deux des entreprises concurrentes, dont la SAS Cegelec réseaux Auvergne-Drôme-Ardèche, ont présenté des offres irrecevables, de sorte que le marché a été attribué au groupement Etablissements Lapize

LAINE ET L'A ASSIGNE EN REMBOURSEMENT DE LA SOMME DE 93.748,87 FRANCS ; QUE LA COUR D'APPEL, FAISANT APPLICATION DE LA SUBROGATION LEGALE PREVUE A L'ARTICLE 1251, 3°, DU CODE CIVIL, A ACCUEILLI CETTE