début juillet 2013, après rejet de son pourvoi en cassation sur l'arrêt de mise en accusation dont il a fait l'objet, devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône pour les sévices graves et actes de barbarie

bâtiment en murs parpaing brut rempli de matériels usagés et en mauvais état, - la présence de plusieurs maisonnettes usagées, 10 mobil homes usagés, dont deux « Sir » en mauvais état, 6 dénommés « Bambi

engendrés par un état de nature tout puissant ; que le crime contre l'humanité est, au sein de ce consensus socio-politique, le concept adopté par la communauté internationale pour faire reculer la barbarie

C... et A... ont échangé au sujet des violences commises sur feu Mme B..., le second disant notamment "c'est pas des actes de barbarie.

Boukhteih Ahmed Baba I..., domicilié [...]                                           , 36°/ à Mme Fatima J..., domiciliée [...]                               , 37°/ à M.

tribunal permanent des forces armées de Lyon du 25 novembre 1954 pour, notamment, assassinats, complicité d'assassinats, arrestations illégales et séquestrations avec emploi de tortures ou actes de barbarie

prévus par les articles 312-6 (extorsion en bande organisée) et 312-7 du code pénal" (extorsion précédée, accompagnée ou suivie de violences ayant entraîné la mort, soit de tortures ou d'actes de barbarie

société [13] justifie avoir livré des miroirs en forme dès novembre 2006 à la société [3], portant les appellations : Cui-Cui, la Chute, Fille-shopping, à la société [10] : [1], à la société [8] : [16], Bamboo

Crim., 11 mars 2025, pourvoi n° 23-86.261), dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'arrestation, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire avec tortures ou actes de barbarie

bateau-mouche ou bateaux-mouches puisque construits à l'origine dans le quartier mouche à Lyon ; - en 1949, cette activité est relancée : que d'ailleurs en 1951, un livre pour enfant publié à cette date « Babar

allégations de ce type, très tardives, et qui ne sont étayées par aucun élément objectif ; " qu'à une époque où l'Europe connaît, malheureusement, de nombreux et récents exemples d'actes de torture, de barbarie

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société les éditions Plon, ayant comme président Olivier Y... et comme directeur de la collection historique les éditions Perrin, Xavier de Z..., ont pu

Barba, demeurant ..., 114 / de M. Philippe AK..., demeurant ..., 115 / de M. Philippe ZI... AL..., demeurant ..., 116 / de Mme Marie Edith AM..., demeurant ..., 117 / de M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma