. ; " alors que le fait de foncer sur une voiture dont les occupants sont en train de descendre suppose nécessairement une intention homicide, ou à tout le moins, la volonté de blesser ; que dès lors

demande de prestation compensatoire, alors, selon le moyen, en premier lieu, que l'attestation de Mme M. indiquait que son auteur, une collègue de travail de Mme X..., avait eu l'occasion de constater des bleus

la société Encyclopaedia universalis (société Encyclopaedia) édite en France depuis 1968 une encyclopédie constituée de plusieurs volumes dont la reliure, d'un blanc uni, comporte au dos un cartouche bleu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Point bleu, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation

X..., de : cinq classeurs (trois verts et deux bleus) relatifs aux années 1994-1995 et 1996 et du registre unique du personnel débutant en 1989, ces classeurs contenant notamment les feuillets d'attachement

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 janvier 2022), M. et Mme [C] (les maîtres de l'ouvrage) ont confié à la société Loisir bleu, la fourniture et l'installation d'une piscine fabriquée par la société

La société Quillery Ile-de-France a résilié les deux contrats de sous-traitance et la société Bleu azur l'a, après expertise, assignée en paiement du solde des travaux. 3.

Y..., a été blessée par la projection d'une pierre lors d'un croisement avec un véhicule circulant en sens inverse ; que, blessée, elle a assigné M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon la décision attaquée, que la société Bleu Azur a saisi la

X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Paprec France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société La Corbeille bleue, société par actions simplifiée, dont le siège est

l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 1991), rendu en matière de référé, que le 2 février 1989, le tribunal de commerce a ouvert une procédure de redressement judiciaire concernant la société Les Relais Bleus

Y... qui pilotait une motocyclette, de nuit, en agglomération, a été blessé dans une collision survenue dans un carrefour en tentant de doubler l'automobile de M.

J... est intervenu, force est de constater que celui-ci s'est blessé en relevant un cyclomoteur à l'arrêt.

de Cannes Mougins (la SCI) a donné à bail à la société Les Relais Bleus de Cannes Mougins, ultérieurement dénommée la société l'Eden Bleu, un immeuble à usage d'hôtel-restaurant, pour une durée de neuf

constater que les remises telles que proposées aux "clientes privilégiées" étaient de "- 30 % et - 40 % (sauf articles munis d'une pastille rouge)" pour les articles munis respectivement d'une pastille bleue

l'origine du dommage s'est produit, soit au lieu où le dommage a été à la fois caractérisé avec certitude et réellement subi ; qu'en l'espèce, il est établi que si la jument Quismy des Vaux avait été blessée

édifié des constructions sans autorisation et changé leur destination aux fins d'habitation dans une zone où un tel usage est interdit mais avaient en outre élevé des constructions irrégulières en zones bleue

Manuel est devenu grièvement blessé. Nature et qualification légale de la ou des infractions et disposition statutaire ou code applicable.