X... et de Mme A... ne pouvait déboucher sur une réparation que sur le terrain d'une perte de chance ; qu'en s'abstenant de rechercher si, faute pour M.

cependant, constituer une simple mesure administrative sans effet sur l'emploi des personnes concernées alors qu'il résulte des propres déclarations du prévenu que la situation de ces salariés devait déboucher

F... débouche sur le fonds de M. A... et non sur celui de M. D..., était sans importance dès lors qu'il existait un accord par lequel M. B... autorisait M.

du Code du travail et 1351 du Code civil ; 2 / qu'il n'est pas nécessaire pour interrompre la prescription de deux mois en matière disciplinaire, que la procédure pénale engagée par l'employeur débouche

X... de procéder à des recherches et interventions destinées à lui permettre d'étendre son activité professionnelle ; qu'il était stipulé que lorsque celles-ci auraient débouché sur la signature d'un contrat

Debouche épouse A..., demeurant ensemble lieudit Moulin (Haute-Garonne) Martres Tolosane, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

[T] et du contrôle du véhicule conduit par ce dernier, puis de la procédure douanière qui a débouché sur l'enquête de police, diligentée à partir des éléments incriminants recueillis dans le cadre de cette

S..., cette buse en béton constitue un ouvrage apparent puisqu'elle débouche de manière très visible au niveau du fonds S... ainsi que cela ressort des photographies annexées au rapport d'expertise ; que

. ; qu'un seul accedit a été mené, dont il semble résulter que sur 20 bouteilles examinées, une bouteille s'est révélée difficile à déboucher, une autre très dure et six autres difficiles, sans qu'à aucun

de cycle de production et donc l'horizon au vu duquel les agriculteurs doivent s'organiser, prendre leurs dispositions pour l'avenir, faire le choix de leurs investissements culturaux et de leurs débouchés

Z... du 9 août 2009, et reconnue par la sécurité sociale a débouché sur une inaptitude consécutive à un accident du travail qui emporte les conséquences indemnitaires prévues au code du travail mais ne

manufacturés armes et cycles n'était intervenue au profit de la Scopd que huit mois après la cessation de toute activité de la société Nouvelle manufrance et que cette location-gérance avait elle-même débouché

substance nutritive autorisée dans un autre Etat membre n'est conforme au droit communautaire que si elle est aisément accessible et peut être menée à terme dans des délais raisonnables et si, lorsqu'elle débouche

la taxe générale sur les produits polluants, d'un montant de 7,5 euros ou de 9 euros, en supplément d'un prix principal compris entre 0,15 euros et 0,87 euros par tonne de terre, en présence d'un débouché

tribunal de grande instance a violé l'article 455 du code de procédure civile ; Mais attendu que, relevant que cent-cinquante-sept dossiers anonymes de candidatures avaient été soumis au jury, pour déboucher

exhaustives que partie de ce chemin est intégré dans la propriété des époux X... à usage de prairie clôturées remontant à leurs auteurs et depuis au moins trente années, que pour autre partie, il ne débouche

idées nouvelles pour développer la société ; que ce dernier afin de se faire aider dans cette démarche a consulté une société spécialisée en conseil et stratégie afin de pouvoir trouver de nouveaux débouchés

fût-ce celui sur la consignation prévue par l'article 392-1 du Code de procédure pénale, l'exception de nullité de la citation ne pouvait plus être utilement soulevée après l'audience des débats ayant débouché