Emmanuel X..., demeurant ...

Emmanuel Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile), au profit de M.

Emmanuel B..., demeurant La Maison de Monia, 28330 Etilleux, 5 / de M.

, Cathy et Constance ont, dans un registre quasi identique, réfuté cette idée en insistant sur leur liberté de choix.

Emmanuel Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.

de base légale ; "en ce que l'arrêt de condamnation indique que la Cour et le jury ont déclaré les accusés coupables d'arrestation, d'enlèvement, de détention ou séquestration sur la personne d'Emmanuelle

Emmanuel G..., M. Laurent G..., M.

Emmanuel X..., syndic au règlement judiciaire de la société SADAR, demeurant ... (7e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'une ordonnance de référé en date du 10 février 1992 rendue par le premier président

A..., Charles, Emmanuel d'Z..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), Domaine de Saint-Jean, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° B 97-44.848 formé par Mme Emmanuelle Y..., demeurant école Bouchier, 05120 Saint-Martin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emmanuelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre

André X..., demeurant aux Marches (Savoie), hameau de Maraville, 38/ Mademoiselle Emmanuelle X..., demeurant aux Marches (Savoie), hameau de Maraville, 48/ M.

Emmanuel Z..., demeurant ..., 3°/ de la Caisse générale de Sécurité sociale de la Guadeloupe, dont le siège est ..., En présence de : la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), dont

Emmanuel X..., demeurant 90 lieudit Condé à Ravine des Cabris (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1992 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit de la société Assurances

Emmanuel X..., demeurant tous trois ... (Oise), qui ont déclaré, par conclusions déposées au greffe le 22 novembre 1994, reprendre l'instance, à la suite du décès de M.

: 5 voix ; - Monsieur Emmanuel C... : 3 voix ; - Madame Eulalia D...

ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Emmanuel

Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Nancy, en date du 6 juillet 1995, qui, dans l'information suivie, notamment, contre eux pour faux et usage de faux, provocation