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481 résultats pour « Fleck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300977

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

L'expert a également relevé flèche de la poutre maîtresse dans le séjour ("plafond ventru") ; que ces constatations établissent que les travaux d'extension réalisés sans la moindre étude de calcul ni de

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

François FLECK & Associés

SIREN 404365876Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

22/07/2026

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Dépôts des comptes

François FLECK & Associés

SIREN 404365876Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/07/2026

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Dépôts des comptes

FLECK JEREMY

SIREN 982347031Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

05/07/2026

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Dépôts des comptes

KINTZ-FLECK

SIREN 919205377Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

09/06/2026

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Créations

FLECK IMO

SIREN 103419396Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/05/2026

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310272

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

épaisseur de 20 cm compte tenu de sa surface ; - Cette épaisseur était déjà nettement insuffisante compte tenu de la portée (8,30 m, ce qui demande 27 cm de hauteur pour résister et 30 cm pour éviter la flèche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301164

Cassation

16 octobre 2013

16 octobre 2013

sa configuration originelle ; qu'en statuant ainsi, bien que le plan commenté par l'expert ne comporte aucune mention d'une mesure de 2, 40 m autre que celle portée en rouge par l'expert devant une flèche

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00749

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

l'expert a également noté l'usure importante de la plupart des pièces de charpente ; il a en outre noté que les mesures réalisées par le géomètre en cours d'expertise montrent non pas une prise de flèche

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CC

civ3

613721e5cd580146773f88d2

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Marcel AD... et son épouse née Marie, Françoise Flèche, demeurant tous deux ... au Mesnil Saint-Denis (Yvelines), 39°) M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

quatre aubes dont les principaux fragments étaient restés dans le compresseur et l'un d'eux retrouvé dans l'entrée d'air alors que la partie des aubes restée sur l'axe montrait qu'elles avaient été fléchies

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200685

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Mme X... a produit en délibéré et à la demande de la cour un plan de son appartement qu'elle a annoté ; elle a ainsi matérialisé par des flèches le trajet de la mite d'entrée du logement jusqu'à la porte-fenêtre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00900

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

. - Conducteur de grues (sur camion ou non) : Assure tous types de manoeuvres simples (participe au montage et au démontage de la flèche) ; assure l'entretien courant, connaît les possibilités de charge

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100122

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

opérant, la cour d'appel a méconnu les exigences des articles 455 et 458 du code de procédure civile ; Alors, de deuxième part, que dans ses conclusions d'appel (page 14, point 4, 1ère flèche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300196

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

qui ne correspondent pas au plan ; que les clavetages entre poutres et poteaux ont par endroit éclaté laissant apparaître des fers qui fléchissent ; que les dalles ont présenté à la construction une flèche

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03076

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

plusieurs fois, elle a, également de manière constante, présenté les faits reprochés à son père sous la forme d'une seule et unique scène, à savoir que son père était allongé sur le lit, les jambes fléchies

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300259

Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

C... et l'Earl Le Carrefour ont intenté, par lettre recommandée reçue au greffe du tribunal paritaire des baux ruraux de La Flèche le 3 septembre 2010 une action aux fins de voir annuler les cessions concernant

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00984

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

X...) est largement raturé ; que les terme en sont difficilement lisibles ; que les annotations, y compris sous les signatures, renvois par flèches, ratures, mentions ‘‘à finaliser'' et ‘‘à négocier''

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comm

613721b1cd580146773f6291

Cassation

10 mars 1992

10 mars 1992

(Maine-et-Loire), 9°) de la société anonyme Serrurerie générale fléchoise, dont le siège social est rue Rabelais, BP 72 à La Flèche (Sarthe), 10°) de la Société rennaise de dragages, dont le siège

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10892

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

26 avril 2017, vous avez passé une 1ère visite médicale de reprise : le Docteur [A] [X] vous a déclaré inapte au poste de chef de chantier, à la conduite d'engins, au port de charges, aux postures fléchies

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05257

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

La collision s'est produite après que la BMW franchisse la dernière flèche de rabattement, dans une montée, où la visibilité était réduite.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10565

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Monsieur Q... selon lequel on ne lui a pas laissé un laps de temps suffisant pour réagir depuis son dernier avertissement en juillet 2015 est inopérant dans la mesure où cette difficulté particulièrement fléchée

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01095

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

[M]) est largement raturé ; que les terme en sont difficilement lisibles ; que les annotations, y compris sous les signatures, renvois par flèches, ratures, mentions ‘‘à finaliser'' et ‘‘à négocier

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101119

Cassation

14 octobre 2015

14 octobre 2015

, l'ensemble des mentions manuscrites obligatoires sont valablement reproduites avant la signature de chaque caution ; que le simple rajout d'un mot oublié par Madame A... (« elle-même »), avec une flèche

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100763

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

, surveillance des lésions cutanées sacrées, une attelle est réalisée sur mesure, car selon l'expert il est signalé dans le dossier infirmier la tendance qu'a Monsieur Y... à garder sa jambe à demi fléchie

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