; QUE CET ENFANT FUT RECONNU, LE JOUR DE SA NAISSANCE, PAR AIME W., DE NATIONALITE BELGE, PUIS, LE 8 MARS SUIVANT, PAR SA MERE; QUE JACQUES W.

C... ; que Jacques B... avait essayé d'agripper le plancher du premier étage, puis était tombé à la renverse sur le dos, d'une hauteur de 2, 50 mètres environ, sa tête heurtant le sol au niveau de la

Jacques X... a, le 20 novembre 2002, en sa qualité de dirigeant de la société Air Atlantique, donné à la Crcam un ordre de virement d'une somme de 170 000 € au profit de la sàrl Jacques X..., à réaliser

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-4, 121-5, 221-1, 221-3, 221-8, 221-9 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale et défaut de réponse

Jacques Y... , d'AVOIR débouté M. Jacques Y...

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 1992, qui a prononcé la nullité des citations délivrées par celuici contre X...

Jean de Y...avait reconnu dans le cadre d'une précédente instance que l'appartement était la propriété des intimés, la cour d'appel, qui n'a pas de la sorte caractérisé le corpus de la possession alléguée

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Jacques X..., avocat, avait reconnu ne pas avoir effectué d'assemblée générale de 1978 à 2006, soit pendant vingt-huit ans, et qu'à la suite de la cession de parts intervenue en 2006 au profit de la société

avocat de la société Coutot Roehrig, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 juin 2016), que le notaire chargé du règlement de la succession de Jacques

Général des Impôts, Ministère des Finances, Palais du Louvre, ... (1er) en cassation d'un jugement rendu le 10 janvier 1984 par le tribunal de grande instance de Lille au profit de Monsieur Jacques X

Jacques, Je te retourne ci-joint la pierre montée selon tes indications.

Corinne, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 30 avril 1997, qui, dans l'information suivie contre Jacques B... du chef de harcèlement

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BESANCON, en date du 25 septembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Roger Y...

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 novembre 1996 qui, pour abus de confiance et usage de faux, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, dont 20 mois assortis

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 2008, qui pour agression sexuelle sur conjoint, violences ayant entraîné une incapacité de travail

Y..., ès qualités de représentant de la société civile immobilière Château Saint-Jacques (la SCI), avait reconnu avoir confié à M.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 1998, qui, pour délit de fuite, mise en danger délibérée d'autrui et défaut de maîtrise, l'a condamné