dactylographiée intitulée « Tanguy de X... » In Mémoriam ; qu'un article du 4 mai 1977 provenant d'un organe de presse non identifié, « Un nouveau consul général de France à DOUALA, avec une photo comportant la légende

liminaire, et nécessitant encore de nombreuses vérifications, d'autre part, à porter atteinte au respect de la présomption d'innocence, auquel toute personne a droit ; qu'ils ajoutent que l'une des légendes

en l'espèce ; Qu'en effet, il n'a pas été commis de violation du principe de l'oralité des débats, dès lors qu'il n'est pas allégué que les documents communiqués continssent des annotations ou des légendes

Legrand à Lille (Nord), demeurant en ladite qualité ...

, de cadre, du parti artistique, du sujet, de la composition, et par l'incrustation d'autres images et messages de toutes sortes, virtualisation, animation, insertion, déformation, modification de légendes

C...         , bien que portant des lunettes de soleil, avait mis sa main sur le genou de Mlle Y..., justifiait la publication d'une photographie prise dans la queue d'un concert dont la légende indiquant

sont retrouvées sur le site     « [...] » dont il est propriétaire, comme figurant dans un flux dont il affirme ne pouvoir choisir les éléments ; qu'il indique encore ne pas être à l'origine des légendes

été réalisée et le document produit par les défendeurs en annexe numéro six intitulé « carte d'aléa des effets de surpression » qui est en fait une photo aérienne ne comportant aucune échelle, aucune légende

. ; qu'il n'est ainsi démontré par aucun élément que la fonction du bassin était « peut-être » de recueillir les eaux de ruissellement ; qu'enfin, l'expert en légende de la photographie annexée à son projet

28 novembre 2017, remis personnellement au responsable des ressources humaines deux dessins qu'il avait réalisés, le premier dessin le représentant en habit de travail, des larmes aux yeux avec la légende

est [...]                                , 2°/ à la société Net bati, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                , représentée par la Selarl François Legrand

Legrand, président, en son rapport ; - Maître Letang-Forel, en ses observations, pour M. [V] ; - Maître Labat, substituant Maître Dutin, en ses observations pour Mme [K] ; - M.

Covea Risks, toutes deux ayant leur siège [Adresse 1] 7°/ à la société Ekip', société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée François Legrand

de l'administration fiscale, il a été procédé à la vérification de comptabilité de la SA Interetud, au titre de la période du 10 janvier 1988 au 31 décembre 1990, sise à cette époque, 28 rue Louis Legrand

Z... sont présentés côte à côte ; la légende de l'une des photographies publiées est ainsi libellée : "Rassemblement des agriculteurs producteurs de lait devant la chambre de l'agriculture de Laval suite

En effet, à partir de juin 2010, ces plannings ne comportent aucune légende et pour la période antérieure, il n'est pas possible de distinguer clairement les services de jour et de nuit ni le personnel

personne à titre d'illustration d'un sujet d'actualité ou de société demeure subordonnée au respect de la dignité de cette personne ; que les photographies publiées en pages 50 et 51 comportent la légende

qu'il s'agissait de la reprise de l'oeuvre antérieure simplement rebaptisée ; qu'il ajoute que cette ambiguïté, encore entretenue par les déclarations du directeur des Carrières de Lumière et les légendes