[M] a été engagé par la société Fumasoli en qualité de maçon le 10 octobre 1988 ; qu'en dernier lieu il exerçait des fonctions de chef d'équipe ; qu'après avoir adressé un courrier de démission, le salarié

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes d'Aix-les-Bains, 20 juin 1990), que M. de X... de Souza a été embauché en qualité de maçon

X... a été engagé le 6 mars 1989, en qualité de maçon, par la société Dubocq; qu'il a été en arrêt de travail pour maladie du 11 au 26 juin 1992 ; qu'ayant été déclaré inapte à son poste par le médecin

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 FÉVRIER 2025 La société Hôtel gril de Mâcon

sur « la situation matérielle, familiale et sociale et la personnalité du prévenu », en particulier le fait qu'il est « âgé de 31 ans », qu'il « vit en concubinage depuis 2 ans, n'a pas d'enfant, est maçon

charges suffisantes le désignent comme l'instigateur et le bénéficiaire des faits dont il admet lui-même la gravité ; qu'enfin, les gages d'insertion sociale qu'il invoque et notamment son engagement maçonnique

réalisés sans autorisation ; que le locataire reconnaissait avoir installé une cuisine d'été ; qu'il apparaît que les installations de la cuisine d'été sont bien des constructions (barbecue et évier maçonnés

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me CAPRON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : -MASSON

juridiction prud'homale de demandes en rappel de prime concernant successivement la période de 1983 à 1986, puis la période postérieure ; que, par jugement du 8 janvier 1993, le conseil de prud'hommes de Mâcon

reprise partielle, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de l'article 1792 du Code civil ; 48) qu'enfin, pour justifier sa demande au titre du coût de restructuration de la maçonnerie

Fabien (TPF) des travaux de terrassement, fondations et maçonnerie qui ont été interrompus par les maîtres de l'ouvrage ; que ceux-ci, se plaignant de désordres, ont, après expertise, assigné en indemnisation

l'arrêt attaqué (Versailles, 5 novembre 2018), que la société de promotion Courbevoie Clemenceau 2010 (la société Clemenceau) a confié à la société Pro-Logis des travaux de démolition, gros oeuvre, maçonnerie

Z..., du 1er juillet 1987 au 19 août 1988, en qualité de maçon, a attrait celui-ci devant la juridiction prud'homale pour lui réclamer, notamment, le paiement "d'indemnités de déplacement" ; Attendu

Z... du 15 mars 1987 au 19 mars 1988 en qualité de maçon, a attrait celui-ci devant la juridiction prud'homale pour lui réclamer, entre autre, le paiement des "indemnités de déplacement" ; Attendu que

formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saône-et-Loire, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mâcon

formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saône-et-Loire, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mâcon

Marina, épouse Y..., - LA SOCIETE LA REDOUTE CATALOGUE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 10 novembre 1994, qui, pour publicité de nature à induire

Z..., assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), une mission complète de maîtrise d'oeuvre, à la société Entreprise Deletraz le lot maçonnerie, comprenant la prestation de

Y..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.