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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372689cd58014677426582
16 septembre 2003
16 septembre 2003
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 18000 Bourges, 23 / de Mme Véronique R... , demeurant ..., 24 / de Mme Augusta T..., demeurant ..., 25 / de Mlle Maria
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613725d9cd58014677420fcd
4 septembre 2002
4 septembre 2002
B... était enregistré par les autorités portugaises au nom de Maria C... D... E...
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édure suivie contre lui etc/Maria PINTO épouse DE Y
613725f6cd58014677421e1f
15 octobre 2002
15 octobre 2002
Michel, prévenu et partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 24 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui et contre Maria PINTO épouse
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613721c5cd580146773f717e
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Nicolas X..., demeurant Forciolo à Santa Maria Siche (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel de Bastia, au profit de M.
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613723c7cd5801467740e090
5 juillet 2001
5 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria-Jésus Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un
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60794bbd9ba5988459c43d36
3 avril 1978
3 avril 1978
(MARIA), PAPE (MADELEINE) NEE HEBOU ET Z...
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60794be59ba5988459c44347
19 décembre 1979
19 décembre 1979
SUR LE DEUXIEME MOYEN : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER LES VICTIMES D'UN INCENDIE D'ORIGINE CRIMINELLE AYANT DETRUIT L'HOTEL EXCELSIOR GALLI A SANTA MARIA MAGGIORE (ITALIE
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607941199ba5988459c403cb
19 mars 1973
19 mars 1973
L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LE TRIBUNAL REGIONAL DE FRANCFORT-SUR-LE-MAIN A, PAR DECISION DU 11 DECEMBRE 1963, CONDAMNE KRISCHER A PAYER A L'OFFICE DES TUTELLES DE HOMBOURG, REPRESENTANT L'ENFANT PIA-MARIA
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60794cb39ba5988459c46809
24 janvier 1996
24 janvier 1996
légitime et sérieux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 9 juillet 1993), que les époux X..., propriétaires d'un appartement, ont, le 9 avril 1991, fait délivrer à leur locataire, M. de Maria
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613720f7cd580146773efe12
18 mai 1989
18 mai 1989
Maria demeurant ... (Bas-Rhin), en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1988 par le conseil de prud'hommes d'Hagueneau, au profit de Monsieur X...
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613720fdcd580146773f010c
7 juin 1989
7 juin 1989
Maria demeurant ... de Vinci à Valence (Drôme), en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Valence, au profit de la société LES NOUVELLES GALERIES, dont le siège
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61372100cd580146773f02d1
31 mai 1989
31 mai 1989
Maria demeurant Le Counillier N° 55 RN 7 La Tour de Mare à Fréjus (Var), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en
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6137268dcd580146774267a5
9 novembre 1993
9 novembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y...
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61372674cd58014677425b56
18 février 1991
18 février 1991
Maria, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE (chambre correctionnelle) du 19 avril 1990 qui l'a condamnée, pour faux et usage de faux, à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 6
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61372232cd580146773fafe7
10 mai 1994
10 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ...
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61372207cd580146773f9a39
30 mars 1994
30 mars 1994
(Alpes-Maritimes), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 15 juillet 1992 par le conseil de prud'hommes de Nice, au profit de Mme Maria X..., demeurant ...
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613721a0cd580146773f556a
3 juillet 1991
3 juillet 1991
Y..., villa "Santa Maria" à Calvi (Haute Corse), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1991 par le tribunal d'instance de Béziers, en matière électorale, la concernant, LA COUR, en l'audience
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613722aecd580146774000b4
12 juin 1996
12 juin 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle X..., Maria, Alberte Prud'homme, demeurant ..., en cassation d'un
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613723f4cd58014677410618
19 février 2002
19 février 2002
Silva, 2 / Mme Maria Y..., épouse A... X...
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ECLI:FR:CCASS:2018:C200297
15 mars 2018
15 mars 2018
E..., domiciliée [...], 3°/ à Mme Maria C... E..., épouse A..., domiciliée [...], 4°/ à M. Cosimo C...
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BELHAJ, Marwan, Nacer, Sassi
31/08/2026
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FOFANA, Marwa
31/08/2026
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CHAOUED, Marwa, CHAOUED RTIMA
31/08/2026
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BENARIBA, Marwan
31/08/2026
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MOHAMMAD, Marwan
30/08/2026
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