. : une Mercedes et une moto, pour 22 500 euros et 1200 euros ; - M.

octobre ; que, François A..., dont le véhicule était utilisé par Michel X..., a confirmé quant à lui, avoir pisté le 20 octobre 2000, à la demande de Robert B..., une dame qui pilotait un véhicule Mercedes

Thierry X..., demeurant Le Moulin, 38970 Corps, en cassationd'un jugement rendu le 24 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (section commerce), au profit de la société Fouvet Mercier

[W] justifiait son licenciement pour faute grave, quand elle constatait que le salarié n'avait été absent que du mercredi 1er au vendredi 3 avril 2009 et qu'il avait réintégré son poste de travail dès

rogatoire et qui n'avait pas été confronté avec les accusés, M. le président a donné acte desdites conclusions et a donné ordre pour que le témoin Godet soit recherché et convoqué pour l'audience du mercredi

[V] selon lequel, si la perte de marge liée au non-respect du règlement intérieur des autres commerçants a un lien de causalité avec la fermeture du mercredi, la baisse constatée, néanmoins est largement

période de quatre semaines : les semaines 1 et 2 cinq jours, du lundi au vendredi, soit 34 heures hebdomadaires ; la semaine 3 six jours incluant le samedi et le dimanche avec un jour de repos le mercredi

X... crématoire, merci de cet aveu...", d'une part "c'est à bon droit que les premiers juges ont estimé que l'invective résultant de l'assemblage des termes "four" et "crématoire" avait une signification

la télécopie envoyée par la société Philips le 23 décembre 1991 à la société Grefitrade indiquait, pour le nitrate d'ammonium, "vous confirmerons demain matin les dates de livraison" et, pour l'urée "merci

sera tenue de garantir la société Savib 36 au titre des condamnations prononcées à son encontre et condamne la société Mercedes-Benz à payer à M.

à ses ressources, et que s'il ne fait état que de ses revenus salariaux, il est l'animateur d'une société employant 8 personnes et a pu s'engager dans l'acquisition d'un pavillon et d'un véhicule Mercédes

durée de travail, le mandataire liquidateur fait valoir, à raison, que les pièces versées par le salarié ne permettent pas de vérifier la régularité des prestations assurées au "[...]", que les jours (mercredi

Le même jour, ayant demandé à bénéficier d'un délai pour préparer sa défense, il a été placé par le juge des libertés et de la détention sous mandat de dépôt à durée déterminée, jusqu'au mercredi 23 octobre

X..., Y..., Z..., Mercier, Claude B... et Pascal B... avaient été engagés par la société de travail temporaire EPI et mis à la disposition de la société Case-Poclain dans le cadre de missions successives

amenée par la force publique devant la cour d'assises de Bobigny, pour être soumise à une expertise médicale, aux fins de dire si celle-ci est en état de déposer en qualité de témoin à l'audience du mercredi

application du jugement de divorce en date du 16 novembre 2000 confirmé sur ce point par arrêt de la cour d'appel du 2 avril 2002, Jean-Michel Y... dispose du droit de visite et d'hébergement suivant : un mercredi

motifs que le 31 janvier 2005 à 13 heures 30 la sûreté urbaine de Carpentras, avisée d'un recel de vol d'un véhicule automobile de type Golf, interpellait à son bord Abdel X..., suivi par un véhicule Mercedes

. ; " aux motifs qu'" un des experts, après avoir constaté l'abondance de sang, répandu sur la carrosserie et à l'intérieur de la Mercedes, donc avant l'accident, a estimé que seule la plaie crânienne

Y... ne faisant pas apparaître Leader Auto comme vendeur de la voiture, l'encaissement par un tiers d'un chèque de règlement du prix du cabriolet Mercedes - propres à constituer la preuve et à convaincre

automobiliste qui l'a conduite à la gendarmerie; que Willi Z... était interpellé à la suite de renseignements anonymes fournis aux gendarmes et selon lesquels l'agresseur circulait à bord d'un véhicule Mercedès