Robin X..., 2°/ Mme Olivia Y..., domiciliés [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 24 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige les opposant

Olivier B..., expert psychologue, laquelle ressort du procès-verbal des opérations techniques dressé au tribunal de grande instance de Rennes le 26 septembre 2016, qui constate que M.

Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

annonce dans la presse ou une lettre par laquelle une personne s'est déclarée intéressée par l'exploitation des parcelles en cause sur environ 8000 m ² afin d'agrandir sa capacité de production en olives

Olivier X..., M. Jean-Louis Z... et Mlle Christine A... (les consorts X...) ont cédé à la société B... et compagnie ainsi qu'à MM.

512-3 et L. 511-44 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par jugement irrévocable du 22 avril 1992, le tribunal de grande instance de Nanterre a condamné solidairement la SCI Olivia

Olivier B... , M.

était salariée de la société ATC, sous-traitante pour le lot toiture de la société Isotech, elle-même sous-traitante de la société Le Mas du Golfe, entreprise principale désignée par la société Les Oliviers

Olivier, - Y... Bogdan, - Z...

Olivier E..., demeurant ..., 12°/ de la société Etanch Service, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 13°/ de la société l'Arche Alliance, société civile immobilière, dont le siège

Olivier X..., demeurant ..., 2 / de M. Jean-Louis Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Mireille D..., demeurant ..., 4 / de M.

Olivier B... ; "aux motifs que « le 11 avril 2014, Mme Y... a formé appel principal de l'ensemble des dispositions du jugement rendu le 3 avril 2014 par le tribunal correctionnel de Lyon ; que le 7 mai

Olivier Z..., qui se trouvait sur le trottoir devant la résidence, a déclaré aux policiers qu'il avait vu un individu prendre l'autre et le secouer, ce dernier ne voulant visiblement pas se battre mais

Pierre-Olivier, - LA SOCIETE ROBERT X..., - LA SOCIETE AUBUSSON TAPISSERIE DE PRESTIGE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en

Le Masne de Chermont, Mme Ollivier, conseillers référendaires, Mme Roques, avocat général référendaire, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en

Olivier, agissant en qualité de gérant, ayant tous pouvoirs à cet effet, ci-après dénommée la concédante " ; que dans le corps du contrat encore, la société Litrimarché développement était exclusivement

nouvelles conditions financières ; que la BNP, agissant en vertu de l'acte notarié du 28 août 1989, a fait délivrer un procès-verbal de saisie des parts de la SARL Fontreyne, à l'encontre de Georges Olivier

Olivier, prévenus, - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 21 février 2000, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat

CIVILE, DU 9 AVRIL 2025 La société Grenoble 22 Edouard Rey notaires associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, venant aux droits de la société Didier Leclercq, Henry Benoist, Olivier

Olivier A... ; "aux motifs que M.