4a, figuré en tracé double ininterrompu dans sa partie nord, signe d'un chemin existant praticable, se prolongeant par un simple sentier, le tracé 3, figuré en tracé simple non double, le long d'un ruisseau

O..., figurant deux propositions de limites entre les fonds H... et X..., l'une correspondant au lit du ruisseau et l'autre à la limite cadastrale ; qu'en réalité, en l'absence de définition

1er août 2007 sur son lieu de travail pour récupérer les documents en question, c'était parce qu'ils étaient de nature à lui permettre de se défendre dans l'éventualité de son licenciement dont la rumeur

, la société Basquet et Cie a réhabilité un moulin desaffecté qui utilisait la force motrice d'un cours d'eau et effectué le pontage de ce dernier sur le terrain lui appartenant et traversé par le ruisseau

F... propriétaire d'un terrain traversé par un ruisseau, s'est adressé au mois de mai 1979, à la société Leroy Somer pour demander la visite d'un spécialiste afin d'apprécier les possibilités de remise

des berges et du cours d'eau à cet endroit était transférée à l'expropriant, la cour d'appel, qui a souverainement évalué le montant de l'indemnité due pour l'expropriation d'une portion du lit du ruisseau

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Matel France, société à responsabilité limitée dont le siège social est rue du Ruisseau

Ismaël Y..., demeurant 50, SHLMR Le Ruisseau bât. A, 97400 Saint-Denis (La Réunion), 2°/ de la société Prudence Créole GFA, dont le siège est ...

F... faisait valoir qu'il n'avait pas eu connaissance, ni reçu copie des rapports pénitentiaires invoqués soudainement par le président, qui évoquaient des rumeurs infondées d'évasion et de prétendues

Il ajoutait n'avoir jamais entendu une quelconque rumeur sur les agissements douteux imputés au praticien " (arrêt attaqué, p. 4, 4) ; que " pour sa part, l'ancienne compagne du prévenu, Mireille E...

[R] (présent 3 jours par an selon la rumeur) sont criantes'', ''concernant l'éthique, la situation est tout aussi dramatique'', ''j'ai une seule question : la direction de Tereos qui ne mettait presque

X... qui aurait dû être particulièrement vigilant, avait gravement blessé la sensibilité des époux Y... en prêtant à son héroïne des tendances homosexuelles, alors surtout que des rumeurs reconnues sans

qu'il ne pouvait sans malveillance et sans intention de nuire mettre publiquement en cause les gendarmes pour des faits particulièrement graves d'arrestation illégale en se fondant uniquement sur la rumeur

titre de son préjudice moral, en faisant essentiellement valoir qu'il a eu à souffrir des conditions de détention difficiles réservées aux détenus pour infractions de nature sexuelle ainsi que de la rumeur

délibération du conseil municipal du 19 juillet 1872 ayant reclassé le chemin rural dit «[Localité 2] » en chemin de servitude à la suite de l'ouverture d'un chemin rural n° 15 dit de Mauriolles à Rugeas

haut de carte), que l'on retrouve notamment * les allées litigieuses formant l'articulation majeure du domaine forestier), * l'étang (dont les eaux semblent alors reliées par une canalisation à un ruisseau

l'arrêt retient également que la concurrence déloyale résulte de la volonté de parasiter le site Internet de la société Innov'esthétique, par la reprise du contenu, par le dénigrement et les fausses rumeurs

réclame réparation des préjudices matériel et moral qu'il aurait subis du fait du défaut de délivrance d'un certificat de travail conforme à ses fonctions au sein de l'AFM ; qu'il se prévaut d'une rumeur