de légines congelées, mais une tonne de légines fraîches, étêtées et éviscérées, non conditionnées, dont la température était comprise entre moins 2 et moins 4° Celcius, au milieu de 80 tonnes de légines

société Norphos de la somme de 9 261 596,36 francs, a fait connaître à celle-ci qu'elle acceptait de rééchelonner sa créance contre le transfert à son profit de la pleine propriété d'un lot de 7 000 tonnes

Tony Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2016, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement, quinze ans d'interdiction

Tony, - X...

, alors que celle prévue dans les plans initiaux, au vu desquels avait été conclu le marché de la société [...] et fils, était de 222,500 tonnes, d'où un dépassement de 36,607 tonnes ; qu'il

Pascal, - LA SOCIETE TOMMY HILFIGER, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2005, qui a condamné les deux premiers à des pénalités

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Colmar, 22 février 1985), que la société Karst s'est engagée à livrer à la société Le Pic 1.600 tonnes

remorques s'étaient présentés en provenance d'autres sites de l'entreprise, à l'usine de Donzere pour le stockage ou le retraitement des déchets, le volume de ces trois camions représentant environ 100 tonnes

à eau, l'installation comportait désormais 24 fours qui n'utilisaient plus l'eau comme système de refroidissement ; qu'il relevait également qu'alors que le stockage de bois était autorisé pour 120 tonnes

Y...a communiqué à la société KEvL des intentions de commandes importantes des sociétés Arjo (1 500 tonnes), de la société Bolloré (5 000 tonnes) ainsi que d'un client anglais (100 tonnes) ; que par ailleurs

X... a, à partir de l'année 1976, collaboré à la revue " Tonus " publiée par la société " Editions Tonus ", en qualité de journaliste-pigiste ; qu'ayant constaté, courant 1979, qu'en dépit de ses réclamations

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Carrières de Tosny, société anonyme, dont le siège est Mousseaux

Tony X..., demeurant ..., défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Nantes, dont le siège est ... ; LA COUR, en l'audience publique du 19 juillet 2001, où

Tony X..., demeurant ..., appartement 8, bâtiment NT2, 62100 Calais, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 juillet 2001, où étaient présents : M.

X..., épouse M... , les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Kaliste Productions, et la société Productions Tony Comiti, parties civiles, et les conclusions de M.

Tony X..., domicilié lotissement Le Clos, villa n 10, chemin de la Bosquette à Toulon (Var), 2 / la Fédération nationale du personnel d'encadrement de la production, de la transformation, de la distribution

Tony X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mars 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Tony C... , domicilié [...] , exerçant sous l'enseigne Garage Tony C... , 2°/ à Mme Claudine Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son