à la limite de la rupture et qui s'étendait à des lames du parquet du plancher des combles et à des solives, la cour d'appel, qui a retenu qu'il ne pouvait être imposé aux acquéreurs de soulever la laine

(Nord), 2°) de la Société de filature de laine peignée d'Erstein à Erstein (Bas-Rhin), 3°) de la société Sodifil, dont le siège est ... (8e), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque

peintures des plafonds de l'immeuble loué à la SAGA 60", la cour d'appel, qui a retenu que, par souci d'économie, la SCI s'était contentée de renforcer l'isolation thermique par la pose d'un lit de laine

L'entreprise a alors opté pour l'embauche d'un stagiaire qui l'aiderait à continuer son travail de prospection sur l' Amérique Latine pour l'activité des Télécom .» ; que Monsieur X... qui a participé

attaqué et du procès-verbal, base des poursuites, que les agents des Impôts ont constaté le 24 novembre 1987 la mise en service sans déclaration préalable d'un appareil automatique, propriété de Irène Lainé

(Nord), venant aux droits de la société Laines Anny Blatt, 2°/ M. Z..., syndic, demeurant ... (Val-d'Oise), pris en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de Mme X..., 3°/ M.

Laine, demeurant ... en Touraine, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Sur le premier moyen : Attendu que, le 24 février 1978, Christian Y..., salarié de la Société Lorraine de Laminage Continu (SOLLAC) a été atteint par de l'eau bouillante, jaillie d'une vanne qu'il

Chartered Financial Analyst Institute, qu'il a une expérience de traduction, ayant travaillé quatre années à Sydney où il a eu une accréditation, à Washington et pour une banque d'Amérique latine

X... a adressé le 17 mai 2002, a énoncé que "avant de partir en Amérique Latine, M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée RG, exploitant la discothèque Le Quartier Latin

Janik X..., demeurant 5, place Lafin à Aix-les-Bains (Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 1er juin 1992 par le conseil de prud'hommes d'Aix-les-Bains (section commerce), au profit de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hilda A..., veuve X..., demeurant ... au Quartier Latin, Nouméa (Nouvelle-Calédonie

en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre civile, section I), au profit de Mlle Marie-Claire X..., demeurant à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), 16, square des Laminés

France et Lyonnaise de banque ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Thermo Dynamique Service (STS) a commandé, le 5 août 1992, 196 tôles laminées à la société de droit allemand Karl Schreiber

une grande partie de la maison en passant dans le plancher léger du comble de la partie ancienne de la maison et dans les parties basses bois de la charpente triangulée, le papier kraft de l'isolation laine

EST PRATIQUEMENT INOPERANT CONTRE UN RENARD, MEME AU MOMENT OU LA FOURRURE DE CET ANIMAL EST LA MOINS EPAISSE, UN TEL PLOMB ETANT SPECIALEMENT DESTINE AU PETIT GIBIER A POILS OU A PLUMES, TELS QUE LAPINS

AU SUJET DES CHANTIERS " CHANTE PERDRIX " ET " LAPIN BLANC " DES REPONSES NON DEFAVORABLES AUX INCULPES ; " ALORS QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 164, PARAGRAPHE 2, DU CODE DE PROCEDURE PENALE, SI LES EXPERTS