Attendu que Mme X..., engagée en janvier 1972 en qualité d'artiste chorégraphe par le Théâtre national de l'Opéra de Paris (TNOP), a reçu, le 7 juillet 1992, notification de sa mise à la retraite avec

l'heure HT) ; que la guerre commerciale que se livrent les compagnies monégasques et françaises d'hélicoptères ne leur permet pas de faire des cadeaux de cette importance aux acteurs de cinéma ou de théâtre

autres sociétés ne permettent pas à la première de prétendre ne pas avoir su que Monsieur X... faisait partie des secondes ; que la notice descriptive de sécurité réalisée le 13 avril 2001 pour le Théâtre

jugement entrepris, p. 4, 8e alinéa) ; que «la locataire ne saurait se prévaloir de la fixation, en l'espèce, d'un loyer variable, la jurisprudence qu'elle cite (cour de cassation, 10 mars 1993 : affaire théâtre

en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, dans la cafétaria d'un magasin Casino, l'enfant Yasmina X... a été brûlée par le renversement d'une théière

domicilié [Adresse 2] et dans la procédure [Adresse 12], 3°/ à la société Octoplus, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 10], 4°/ au syndicat national de la restauration thématique

Camille et le syndic de copropriété "résidence des loges du théâtre", il est indiqué que ce sinistre, provenant d'une fuite sur la canalisation commune de la copropriété a occasionné des dommages sur la

Christophe X... a successivement travaillé dans une compagnie d'assurance, puis au sein de la mairie de PERIGUEUX et dernièrement dans une compagnie de théâtre au poste de régisseur ; qu'à l'audience M

. : une hostie et un coup de blanc", et page 3 de ce numéro un dessin avec la légende "Jésus-Christ entre au théâtre" et "Père ! nous avons brûlé une sainte" tandis qu'un souffleur crie : "non !

AUX MOTIFS D'UNE PART QUE : « dans la mesure où le litige porte sur la possibilité de réaliser un DVD en France à partir d'un film produit aux Etats-Unis, lui-même inspiré par une pièce de théâtre américaine

Il est exposé que dans l'état de la technique antérieur, les combattants et leurs supports sont dotés de systèmes d'informations qui permettent de visualiser des données sur un théâtre d'opération et sur

Eldorado Kiss Club" ; qu'il est apparu que la société "High Fidelity Services" fit apparaître que la société "Bagatelle", propriétaire du fonds de commerce, exploitait, outre le cinéma à son adresse, le théâtre

s'approchant même des véhicules, constituait indiscutablement un indice faisant présumer qu'ils se préparaient à commettre un vol de voitures ou des vols dans les voitures ; qu'en effet, les parkings sont le théâtre

importante pour assurer ses missions ; qu'en effet cette convention comporte la mise à la disposition de l'association de personnel, des locaux et de leur matériel suivants, le château de Belval, le théâtre

importante pour assurer ses missions ; qu'en effet cette convention comporte la mise à la disposition de l'association de personnel, des locaux et de leur matériel suivants, le château de BELVAL, le théâtre

l'homme ; Mais attendu que l'ordonnance retient, par motifs propres et adoptés, qu'il résulte des éléments médicaux que Mme Y..., dont la symptomatologie délirante s'exprime sous la forme d'une thématique

Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'un spectacle théatral M.

par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Canal plus international, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Canal plus thématiques

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par l'Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP), que sur le pourvoi incident

scolarité aux Etats-Unis pour parfaire leur cursus ; qu'outre les suivis d'orthodontie et d'optique qui sont onéreux, les deux jeunes filles font de nombreuses activités extra–scolaires (natation, théâtre