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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
6079d6839ba5988459c5bacd
1 juin 1976
1 juin 1976
PAR ARRET DU 9 JANVIER 1973, DEVENU IRREVOCABLE, FIXE A 1350000 FRANCS LE MONTANT DE L'INDEMNITE DUE PAR LA COMPAGNIE LA MARINE MARCHANDE ET DIVERS AUTRES CO-ASSUREURS A GUELFI, ARMATEUR DU CHALUTIER ADRIEN
Source officielleciv1
61372167cd580146773f377d
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Adrien Y..., 2°) de Mme AnneMarie Y... née Prigent, demeurant ensemble ... (Finistère) Le Guilvinec, 3°) de M. A..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de M.
Source officielleciv3
6137237dcd5801467740a752
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Adrien X..., 2 / de Mme Paulette Y..., épouse X..., demeurant tous deux précédemment ... et actuellement ...,, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,
Source officielleciv2
61372197cd580146773f5099
6 décembre 1991
6 décembre 1991
Jacques, Joseph, Adrien X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 7 novembre
Source officielleciv2
613720f2cd580146773efb4e
8 mai 1989
8 mai 1989
Adrien, 5°) Monsieur Z... Guy, 6°) Monsieur C... Daniel, 7°) Madame H... Danièle, 8°) Madame E...
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6e3
20 avril 1989
20 avril 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger, Jules, Adrien X..., en cassation d'un arrêt rendu le 24
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
613720bccd580146773edf5d
10 mars 1988
10 mars 1988
Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Yvonne, Félicie, Andrée Z..., veuve de Monsieur Robert, Jean, Antoine C..., domiciliée à Grenoble (Isère), 102, cours Jean A..., 2°/ Monsieur Gérard, Adrien
Source officielleciv1
61372327cd58014677406227
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Pierre-Marie Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1997 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre), au profit de Mme Adrienne X..., divorcée Y..., demeurant ..., défenderesse
Source officielleciv3
613721edcd580146773f8c93
21 juillet 1993
21 juillet 1993
Adrien X..., demeurant ligne des Bambous à Saint-Pierre (La Réunion), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
61372216cd580146773fa1ff
14 juin 1994
14 juin 1994
Adrien, Jean Z..., demeurant à Cougoussac Recoules d'Aubrac, Nasbinals (Lozère), 2 ) de M.
Source officielleciv3
613722efcd58014677403654
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Alain X..., 2°/ Mme Marcelle X..., née Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1996 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre, Section A), au profit de Mme Adrienne Y..., demeurant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00540
11 mars 2009
11 mars 2009
et fourni ses explications, qu'il avait en conséquence bénéficié d'une information complète, ce qu'il avait reconnu dans son courrier en date du 20 février 2003, postérieur à l'entretien préalable, adressé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200890
21 septembre 2023
21 septembre 2023
[J] [F], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° U 23-60.047 en annulation d'une décision rendue le 23 novembre 2022 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Paris.
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ECLI:FR:CCASS:2019:CR03605
22 janvier 2019
22 janvier 2019
qu'aux parties civiles, tandis que le courriel a effectivement été adressé en copie à "circonscription IEN 19D" et à Mme Arlette Z... ayant une adresse électronique à l'académie de Paris ; que cependant
Source officielleciv2
61372668cd5801467742550f
7 décembre 1992
7 décembre 1992
de sa demande d'inscription sur la liste électorale de la commune de Versailles en dehors des périodes de révision des listes alors que, d'une part, les services de la mairie de Versailles auraient adressé
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ECLI:FR:CCASS:2021:CO00699
13 octobre 2021
13 octobre 2021
au contribuable lui-même ou à la personne désignée par lui à cet effet et à l'adresse indiquée par lui ; que les différents documents adressés à une personne morale étrangère doivent donc, par principe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200855
17 septembre 2020
17 septembre 2020
G... avait donné plusieurs adresses, qu'il avait réceptionné plusieurs mois plus tôt les courriers adressés soit à Nice, soit à Barjac, et n'avait pas retiré, en dernier lieu, le courrier adressé à Ploëzal
Source officiellecr
613726a4cd580146774274ff
27 mars 2007
27 mars 2007
indiquée et de déterminer l'adresse actuelle de cette personne, sans l'entendre ; qu'il n'y a pas lieu de distinguer entre la recherche d'une adresse ou la vérification de celle-ci ; que l'intéressée
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ECLI:FR:CCASS:2024:CR00123
7 février 2024
7 février 2024
Une villa située [Adresse 1] à [Localité 2], édifiée sur un terrain acquis en 2017 par M. [M] [I], marié à Mme [S] [K], a notamment été saisie. 3.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300200
10 avril 2025
10 avril 2025
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 AVRIL 2025 1°/ Mme [E] [J], domiciliée [Adresse
Source officiellePage 24 sur 971
LUZ, Adrien, Jean, Antonio
02/08/2026
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FAMEKAMY, Mathis, Benjamin, Adrien
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ADRIEN AMOUROUX
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COMTE, Adrien
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Vachetta, Adrien Romain
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