deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS, les observations de la société civile professionnelle BORÉ et SALVE DE BRUNETON, de Me RICARD

[X] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 15 juillet 2020, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à un an d&apos

, dans l'information suivie contre le premier du chef de violences aggravées, a déclaré irrecevable l'appel formé par lui de l'ordonnance du juge d'instruction l'ayant renvoyé devant le tribunal correctionnel

[H] [C] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 24 mai 2023, qui, pour atteintes sexuelles aggravées et corruption de mineur, l'a condamné à trente

_____________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 18 OCTOBRE 2023 Mme [J] [R] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Cayenne, chambre correctionnelle

d'Aix-en-Provence, chambre 5-4, en date du 24 décembre 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur les armes en récidive, a confirmé le jugement du tribunal correctionnel

[B] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2025, qui, pour diffamation publique envers une personne chargée d'un mandat public

Sur le rapport de Mme Jaillon, conseillère, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M.

central français de sociétés d'assurances contre les accidents automobiles (BCF), la Compagnie Vaudoise d'Assurances, parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle

A... , partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 2018, qui, dans la procédure suivie contre Mme B...

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de Me Le PRADO, et de la société civile professionnelle RICHARD

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, siégeant à CAYENNE, du 5 juillet 1993, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 3 000 francs d'amende

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Blanchisserie teinturerie de Croissy, de la SCP Gatineau, avocat de la

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Choppin Y... de Janvry, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. de Z..., de Me Cossa, avocat de la Mutualité

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

_____________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 8 FÉVRIER 2022 Mme [X] [D], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle