comportant un espace individuel de 2 à 3 m², il sera sans doute transféré à la prison de Gherla dans laquelle il bénéficiera d'un espace individuel minimum de 2 à 3 m² dans une cellule comportant une fenêtre

refermer le battant de la porte pour se protéger ; qu'ils entendaient alors des projectiles se fracasser sur celle-ci ; qu'arrivaient dans le même temps deux autres patrouilles, sur lesquelles des fenêtre

était chargé qu'en regardant la voie par les portes ouvertes, qu'en outre, la seule possibilité pour rendre supportable la chaleur à l'intérieur du train compte tenu de l'impossibilité d'ouvrir les fenêtres

rapporte à la fois à l'origine géographique et historique du whisky Jameson ne saurait être considérée comme illicite ; qu'une autre affiche représente une façade d'un immeuble en briques avec une fenêtre

de détails, lesquels s'étaient vérifiés ; que les gendarmes ont encore précisé qu'ils avaient surpris le prévenu, qui prétextait secouer un tapis de bain, en train de jeter un bleu de travail par la fenêtre

puisqu'il l'avait utilisée pour chasser ; que Lionel X... a fait feu à six reprises au moins, puisque six douilles tirées par cette carabine ont été retrouvées dans la salle de bains et devant une fenêtre

mètres carrés sur un terrain, situé boulevard Elysée Petit, dans le 13ème arrondissement de Marseille, en zone ND du plan d'occupation des sols, cette construction devant être implantée en limite d'une fenêtre

freins arrière, mais qu'il assurait l'entretien de tous ses véhicules ; que, notamment, tous les 10 000 km, il vérifiait l'état des freins, à savoir l'épaisseur des mâchoires par un contrôle par la "fenêtre

le maître d'ouvrage de la nécessité de reprendre les travaux d'étanchéité pour les mettre en conformité avec les normes et règles en vigueur, ni proposer de réaliser un caniveau devant les portes fenêtres

S'il n'est pas contesté que Monsieur Y... et Monsieur Z... ont créé des fenêtres au rez-de-chaussée, il résulte du transport sur les lieux effectué par les premiers juges que les fenêtres sont situées

X... ne conteste pas qu'une fenêtre et une porte-fenêtre du salon n'étaient pas équipées de volets en bois ; que selon les dispositions de l'article L. 113-8 du code des assurances, la fausse déclaration

avait effectivement cédé et provoqué la chute de la fenêtre (p.13), rien n'expliquait que la fenêtre ait pu sortir de son support dès lors que la salariée elle-même avait constaté la mise en place de

de vue telle qu'elle doit exister ; qu'en conséquence, le sens à retenir du mot « fenêtre » dans le cadre de la remise en état est celui de « châssis vitré qui ferme l'ouverture » ; qu&

; qu'en 1987, l'immeuble a été vendu à Madame D... ; que la SCI du 1 quai de Buzon fait valoir que c'est Madame D... qui a obturé les fenêtres.

en haut et trois fenêtres en bas qui donnaient sur la cour des F...

correctionnel pour avoir : - exécuté des travaux ou utilisé le sol sans permis de construire, en l'espèce réalisé une construction d'environ 5 mètres sur 4, en moellons, avec ouvertures de portes et fenêtres

d'expertise ; que le Gan a garanti le dommage n° 4 (affaissement du dallage le long du pignon est, sur la façade sud et sur la façade ouest), puis le dommage n° 2 (fissures en façade au-dessus de la porte-fenêtre

Mais comme l'entreprise de peinture ne donne aucune garantie, il serait plus judicieux de remplacer l'intégralité des fenêtres par des fenêtres en PVC et non en bois, ce qui permettrait d'éviter l'entretien