X... a été engagé le 1er janvier 1973 en qualité de VRP multicartes par la société Les Petits-Fils de Léonard Y..., aux droits de laquelle se trouve la Société centrale d'impression armentiéroise (SCIA

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Virginie Y... épouse séparée de biens de Monsieur X..., demeurant à Lessard-en-Bresse (Saône-et-Loire

Léonard Chretien, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 4 mai

le liquidateur reproche à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la transaction, en vertu du principe de l'effet relatif des conventions, ne produit d'effet qu'à légard

Léonard X..., demeurant ..., 2 ) de la société France Télécom, dont le siège est à Pointe des Grives, Fort-de-France (Martinique), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

Il occupait en dernier lieu les fonctions de leader robots. 2.

dans les conditions prévues par le code rural» ; qu'il résulte du constat dressé par huissier de justice les 5 et 9 novembre 2012 que le GFA est propriétaire sur le territoire de la commune de Saint-Léonard-des-Parcs

Dans son rapport du 28 novembre 2014, l'expert a constaté : - des désordres en sous-sol de l'immeuble et, par extension, dans les niveaux supérieurs ; - ces désordres consistent en des lézardes dans les

Ils en concluent que le problème d'ouverture manuelle des volets roulant n'a pas été résolu ni celui de l'absence d'entrée d'air que la lézarde présente dans le salon n'a pas été correctement reprise,

d'un bâtiment annexe de deux niveaux (garage au sous-sol et habitation au rez-de-chaussée) et le creusement du sous-sol du bâtiment principal pour aménager un garage, un mur mitoyen s'est affaissé et lézardé

Saint-Léonard (Oise), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 13 mars 1991, où étaient présents

Julien X..., demeurant Hauteurs de la Lézarde, 97170 Petit-Bourg (Gaudeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1ère chambre civile), au profit :

d'une société à responsabilité limitée d'architecture, qu'ils avaient déterminé le mode de répartition des charges, et donc implicitement des pertes, et qu'ils s'étaient présentés comme associés à légard

l'arrêt et actuellement ... à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses trois enfants mineurs Anoulk, née le 21 avril 1974, Léonard

arrêt rendu le 21 septembre 1989 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit de l'Association régionale pour la formation professionnelle BTP (AREF), dont le siège est zone industrielle de la Lézarde

Léonard X..., demeurant à Punaauia PK 12, lotissement Scholermann, Côté Montagne (Polynésie Française), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 juin 1995, où étaient présents

Léonard Y..., 28/ de M.

Léonard B..., demeurant Charlemont Housse, Rochestown Road à County Cork (Irlande), venant aux droits de Mme F..., née Jeanne, Marie H..., demeurant 4210 Vance X... à Fort Wayne, Indiana (USA), en cassation