Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en ce qu'il avait constaté que Messieurs C... H... et J...

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à la décision attaquée d'AVOIR condamné la société IMPRIMERIE FECOMME CLAYE SOUILLY à payer à Messieurs Y..., A... et Z... une somme à titre de rappel de

K... et des consorts L... d'un côté et de messieurs J... et Y...

apos;en jugeant que la perte de chance subie par Monsieur [P] serait « extrêmement réduite » et devrait être évaluée à seulement 5 % de la différence entre la valeur des actions au prix obtenu par Messieurs

a été faite dans 17 ouvrages de la série " l'Exécuteur " écrits par des tiers à compter de 2005- éléments factuels qui ne sont, au demeurant pas contestés-constituent des actes de contrefaçon dont Messieurs

Il n'est pas contesté que Messieurs X... Régis, Y... Daniel, Z... Denis, B... Marcel et A...

[S] et [I], qui n'étaient pas parties à la transaction ; que le tribunal s'est déclaré à bon droit compétent à leur égard et a renvoyé l'affaire à la mise en état ; que Messieurs [I] et [S] sollicitent

Or les quatre attestations même accompagnées de trois avis d'arrêts de travail des 2 et 3 février 2009 (pour Messieurs [O], [K] et [L]) sont insuffisantes à cet égard.

.- Y..., aux droits de laquelle vient la SCP de masseurs kinésithérapeutes Joël Z..., a été constituée par acte sous seing privé en date du 18 novembre 1999, avec effet au 1er janvier 2000, entre Messieurs

IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE d'avoir débouté Monsieur B... de son action en responsabilité contre la société SPIE BATIGNOLLES et Messieurs Y... et X..., AUX MOTIFS QUE « tout d'abord

sinistre déclaré le 13 décembre 2002 par la Société ETNA FINANCE dans le cadre de la police n° 375 03 5 ... et, en conséquence, D'AVOIR condamné la Société AXA FRANCE IARD à verser diverses sommes à Messieurs

TROISIEME MOYEN DE CASSATION L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU' il a condamné Messieurs C... et Z...

[X], avec une variante passant aux points Al B C G passant sur des parcelles de messieurs [E] ; - un accès à partir de la voie communale côté sud empruntant la parcelle de messieurs [X] ZC [Cadastre 1

Luc et Marc Y... à payer à Messieurs Michel et Bertrand Y... et à Madame Sylvie Y... la somme totale de 6 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; Aux motifs propres que

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré prescrites les actions engagées par Messieurs Didier X... et Plamen Y... tendant à obtenir que l'AGS CGEA d'ANNECY soit tenue de garantir le paiement

.- X..., Messieurs Bernard et Michel X..., Mme Bernadette X... épouse B... et Monsieur Roland X... » ; « les conclusions récapitulatives des époux Y...- X..., de Messieurs Bernard et Michel X..., Mme

B..., D..., F..., G... et H... ; pour contredire ces témoignages, Monsieur X... versent de nombreuses attestations d'autres salariés de l'entreprise, qui, à l'exception de Messieurs Z... et E..., n'étaient

; qu'elle pouvait être librement rompue par l'une ou l'autre des parties ; que le premier juge a pertinemment retenu que l'assignation introductive d'instance valait notification de la décision de Messieurs

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable la demande présentée par Messieurs X... et Y... tendant à voir assortir d'une astreinte l'obligation de repositionnement

A... et B..., techniciens de la Satem, Monsieur C..., chef de chantier de la Satem, Messieurs D... et E... chef de chantier de la Satem, Messieurs F... et G... à la maintenance de la Satem, les intérimaires