AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine, Wanda X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 22

Sébastien M..., demeurant ..., 14 / de Mme Nadine J..., demeurant ..., 15 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadine Y..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadine Y..., demeurant 7, rueeoffroy l'Angevin à Paris (4e), en

Nadine, demeurant 6, Square du Zodiaque à Sarreguemines (Moselle), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Jacques Z..., 2°) Mme Nadine Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ...

Martignac, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 février 1998 par le tribunal d'instance du 18e arrondissement de Paris, au profit de Mlle Nadine

de Caen (1re chambre, section civile), au profit : 1 / de Mme Soazic Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Bernadette X..., demeurant ..., 3 / de Mme Brigitte X..., demeurant ..., 4 / de Mme Nadine

Nadine Mitra, demeurant ... à Sainte-Clotilde (Réunion), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

rendus le 4 mars 1991 par le conseil de prud'hommes de Béthune (section industrie), au profit : 1 / de Mme Marie-France Z..., épouse X..., demeurant à Annezin (Pas-de-Calais), ..., 2 / de Mme Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant 12, bis ..., en cassation d'une ordonnance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine Z... épouse X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance

Pierre Y..., 2°/ Mme Nadine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section C), au profit : 1°/ du CRESERFI

André X..., 2°/ Mme Nadine Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 15 bâtiment L, 62100 Calais, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1995 par la cour d'appel de Douai (chambre des expropriations

la société Meijac, société anonyme, dont le siège est ..., tendant au rabat de l'arrêt n° 2492 D rendu le 4 juin 1996 par la Cour de Cassation (Chambre sociale), dans une affaire l'opposant à Mlle Nadine

l'association Animation coordination personnes âgées, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1994 par la cour d'appel de Agen (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Nadine

Pierre G..., 2 / Mme Nadine Y..., épouse G..., demeurant tous deux rue Arthur Rimbaud, 33160 Saint-Médard-en-Jalles, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1998 par la cour d'appel de Bordeaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., en cassation d'un jugement rendu le 22 juin 2000 par le conseil

/ la Société immobilière vente et achats (SIVA), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 2), au profit de Mme Nadine