CONCLUSIONS LAISSEES SANS REPONSE SUR CE POINT IL FAISAIT VALOIR QU'IL AVAIT CONSULTE DIFFERENTS MEDECINS DES L'APPARITION DE SES PREMIERS MALAISES ET QUE SEULES LES ANALYSES PRATIQUEES PAR L'INSTITUT PASTEUR

QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET, QUE, SUR UNE ROUTE DE NUIT, LE TRACTEUR APPARTENANT A LA SOCIETE BOURRASSIN, CONDUIT PAR PERRICHON, PASSA

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel Y..., 2°/ Madame Michel Y..., née Claudette A..., demeurant ensemble à Carbonblanc (Gironde), rue Pasteur

PASSA COMMANDE LE 19 SEPTEMBRE 1967, A LA SOCIETE RENE MAURIES ET CIE, D'UN TRACTEUR KRUPP AU PRIX DE 100.000 FRANCS ; QUE, POUR FINANCER CET ACHAT, IL SOLLICITA UN PRET DE 80.000 FRANCS DE LA COMPAGNIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., épouse A..., demeurant et domicilié 7, lotissement Pasteur

Y..., appartement 18,10, rue Pasteur, à Grand Couronne (Seine-Maritime), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane X..., divorcée Y..., demeurant groupe scolaire Pasteur,

Fabrice X..., demeurant 5, carrer des Cortals, 66300 Passa, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

règlement judiciaire de la société Penicaud fonction à laquelle il a été nommé par jugement du tribunal de commerce de Saint-Quentin le 1er juin 1983, 2 ) la société Penicaud, dont le siège est rue Pasteur

payer à la SNC Quillery la somme de 2 500 euros, ensemble à la société Asten et à la SMABTP la somme de 2 500 euros, à la société Axa France IARD la somme de 2 500 euros, ensemble à la SCI de la rue Pasteur

Daniel Y..., demeurant 18, cité Pasteur, 09300 Lavelanet, 2 / de Mlle Claire-Sophie Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Thérèse A..., épouse B..., demeurant ..., 4 / de Mlle Pascale B..., demeurant

paiements..., s'il y a lieu, devront, pour être libératoires, être effectués, soit en la comptabilité du notaire, soit directement à la Caisse d'épargne et de prévoyance de Thonon-les-Bains, 3 rue Pasteur

SUBSIDIAIRE, A CE QU'IL SOIT ORDONNE QUE, SI ELLE DEMEURAIT PENSIONNAIRE DE L'INSTITUTION CATHOLIQUE, ELLE SERAIT CONTRAINTE DE SUIVRE L'INSTRUCTION RELIGIEUSE PROTESTANTE ET DE RECEVOIR LA VISITE DU PASTEUR

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE VENASSIER PASSA COMMANDE A X...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (BORDEAUX, 21 AVRIL 1971), LAMBERT, NEGOCIANT A BLAYE, PASSA COMMANDE EN NOVEMBRE 1964 A LA SOCIETE

LOCATAIRE DE LOCAUX COMMERCIAUX, LES A SOUS-LOUES A LA SOCIETE DES TRANSPORTS DU CENTRE EN VIOLATION DE L'INTERDICTION DE SOUS-LOUER FIGURANT AU BAIL ; QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RESIDENCE PASTEUR

ALORS AGEE DE 12 ANS, SE TROUVANT SEULE DANS UNE CABINE D'ASCENSEUR EN MARCHE, PASSA LA MAIN ENTRE LE PLANCHER DE LA CABINE ET L'EXTREMITE INFERIEURE DE LA PORTE PALIERE POUR RATTRAPER SON BALLON ET FUT

de la procédure que l'adresse déclarée initialement par la partie civile au juge d'instruction, n'avait pas changé et que l'ordonnance de non-lieu a été expédiée, par erreur, au 51 au lieu du 91 Bld Pasteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 18 mars 1985 par la société Pasteur Cerba en qualité de chimiste

Elie X..., 2 / Mme Annie Y..., épouse X..., demeurant ensemble,19, rue Pasteur, 69680 Chaissieu, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 18 novembre 1997 par le premier président de