CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la zone Ilbarritz-Mouriscot (SIAZIM), agissant en la personne de son représentant légal

R... était directement le président, - la SNC M. et B... et compagnie, société gérée par la SAS M. et soleil elle-même présidée par M.

raccordement signée le 2 décembre 2010 ne pouvait être assimilée à une proposition technique et financière, tout en refusant d'en suspendre l'exécution, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences légales

raccordement signée le 2 décembre 2010 ne pouvait être assimilée à une proposition technique et financière, tout en refusant d'en suspendre l'exécution, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences légales

discothèques à Paris et à Nice (pièce 1) ; que, selon ces informations, Jean-Claude Y... dirigerait à Paris deux établissements sis respectivement ... à Paris 14ème et ... à Paris 9ème, à l'enseigne "Le Soleil

milieu de la voie centrale, Patrick C... et Frédéric B... se sont positionnés sur sa gauche, et Eric A... sur sa droite ; - Sébastien E..., au volant de la 306 banalisée, a démarré, baissant le pare soleil

[N] font grief à l'arrêt infirmatif attaqué de les AVOIR condamnés solidairement à payer à la société Cofidis venant aux droits de la société Groupe Sofemo la somme de 22 500 € avec intérêts au taux légal

qualité en l'[Adresse 5], a formé le pourvoi n° Q 22-19.444 contre l'arrêt rendu le 10 mai 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société du Soleil

Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société anonyme MAISONS PHENIX PROVENCE, résidence Plein Soleil

(Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 13 août 1986 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre civile), au profit de la société anonyme SOLEFIL, dont le siège est Domaine Beau Soleil, zone industrielle

la société Michel et compagnie ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 mars 1998), qu'en 1988 la SICA Fruits Alpes et Soleil

.., 3 / de Mme Raymonde X..., épouse Z..., demeurant Centre Les Alcides, Foyer de vie occupationnel, chemin du Polygone Veirenne, 13250 Saint-Chamas, 4 / de Mme Y..., demeurant Résidence Beau Soleil

Y..., demeurant 9, rue Beau Soleil, 44000 Nantes, Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

sociale, dont le siège est à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 2°/ la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS), dont le siège est à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., immeuble "Trois soleils

"La Case du Soleil" en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre civile) au profit : 1°/ de Monsieur Z... 2°/ de Madame Thérèse B... née A.

Y... , dans ses notes internes ; que, dés lors, en lui refusant une telle qualification, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations et a ainsi violé l'article 1134

Francis F..., demeurant rue du Soleil à Saint-Vallier de Thiey (Alpes-Maritimes), ci-devant et actuellement Lou A..., Quartier Le Puas à Saint-Vallier de Thiey (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt

-8 du Code pénal, 1er et 15 du décret-loi modifié du 18 avril 1939, 23 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995, préliminaire, 215, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale