EN SA QUALITE DE CHEF D'UNE TROUPE THEATRALE ET DE REALISATEUR DE SPECTACLES CORRESPOND AUX CARACTERES D'UNE ACTIVITE LIBERALE QUI N'EXIGE QU'UN TRAVAIL PUREMENT INTELLECTUEL ET QUI NE COMPORTE PAS D'ACHATS

qui n'a pas encore accédé à la propriété de ces aménagements ; qu'au surplus, la monovalence est habituellement réservée à des locaux, dans lesquels s'exercent des activités très spécifiques (cinéma, théâtre

F... qui a signé plusieurs contrats à durée déterminée pour le même théâtre d'opérations n'ignorait ni l'éloignement géographique, ni le confinement militaire, ni certaines sujétions ; les conditions de

contribution nationale en faveur des français rapatriés, Messaoud Y..., Claude-Alice Z..., et Alice A..., respectivement auteur, metteur en scène et représentante légale de la société éditrice de la pièce de théâtre

Pierre Y..., demeurant 11, Galerie du Théatre 35000 Rennes, 2°/ de la Polyclinique Sévigné, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de M.

L'arrêt relève que le Palais de la Méditerranée devant lequel la course du camion avait pris fin était éloigné de 400 mètres du théâtre de Verdure où se trouvaient Mme [L] et M.

privant ainsi sa décision de base légale au regard de l'article L. 1233-3 du code du travail ; ALORS, ENFIN, QUE dans ses conclusions d'appel (p. 17), Mme X... faisait valoir que la succursale de Thairé

services, dont le siège est 42 bis, rue de l'Est, 92100 Boulogne-Billancourt, 14 / de la société le Studio Canal +, dont le siège est 17, rue Dumont d'Urville, 75116 Paris, 15 / de la société Thématiques

de voie publique ; que, selon les constatations des juges du fond, la parcelle communale est affectée à usage de parking pour l'école communale, ainsi que de boulodrome et de lieu de représentation théâtrale

ÉCONOMIQUE, DU 3 JUILLET 2024 La société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], représentée par Mme [Y] [D], agissant en qualité de liquidateur de la société Theano

Les thématiques mentionnées dans la plaquette de PLATINN sont toutes présentes à GRAIN et représentent même l'essentiel des projets incubés, le rôle donné à PLATINN correspond en tous points à celui du

constant que monsieur X... était lié à la société MAX PPP par un contrat de travail ; qu'il n'est pas moins constant qu'il réalisait pour le compte de l'agence de presse, des photos dans le domaine du théâtre

constant que monsieur X... était lié à la société MAX PPP par un contrat de travail ; qu'il n'est pas moins constant qu'il réalisait pour le compte de l'agence de presse, des photos dans le domaine du théâtre

X... a été engagé, en qualité de comédien, pour effectuer, de janvier à avril 1990, une tournée théâtrale organisée par M.

ENONCE QU'IL RESULTE DU PROCES-VERBAL DU 28 DECEMBRE 1967 ETABLI PAR LES AGENTS DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES QUE DES BILLETS DE LOCATION ETAIENT COURAMMENT DELIVRES A TITRE ONEREUX A LA CLIENTELE DU THEATRE

SUR LES DEUXIEME ET TROISIEME MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1111, 1112, 1115, 1134, 1354 DU CODE CIVIL, 22 DE LA CONVENTION COLLECTIVE ENTRE LE SYNDICAT FRANCAIS DES DIRECTEURS DE THEATRES

sa fille Marion, alors majeure, qui ne disposait et ne dispose toujours d'aucun revenu régulier ; que c'est ainsi qu'il a financé son pensionnat, puis son entretien pendant ses études (prépa, droit, théâtre

infractions qui sont à l'origine d'au moins la moitié de son endettement ; qu'elle a été également condamnée par diverses décisions commerciales pour ses engagements de caution, dans une société qui a été le théâtre

procès-verbal d'assemblée général, aucun bilan, aucune déclaration fiscale (liasse 2065) permettant d'en justifier ; que par ailleurs, il possède des parts sociales dans la SARL Staccato qui exploite le Théâtre

et allégué qu'en tout état de cause cette convention était nulle pour n'avoir pas été valablement signée par le Syndéac, qui ne serait au surplus par représentatif dans le secteur des orchestres et théâtres