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496 résultats pour « Bagarry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10484

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

bien eu une altercation physique avec Monsieur [E] ; La lecture de ces caméras montre également que Monsieur [S], employé en qualité d'extra pour la période estivale, a été témoin de ces faits de bagarre

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110731

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

environnement semble favorables à son bon développement psychoémotionnel, mentionnant que cet enfant sur les conflits entre ses parents souhaite « qu'ils arrivent à s'entendre... ça cause des histoires, des bagarres

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101310

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

X... a évoqué devant le médecin une " bagarre " avec un de ses collègues ; que pour autant, les faits de violence qui se sont produits le même jour, à l'encontre de M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

visant la mort de Sophie MM... qui, d'après ce qui m'a été donné de comprendre du cabinet du DPP, ont été envoyées par le représentant du ministère public de West Cork au superintendant de la Garda à Bantry

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other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV101

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

E... a réglé des bières avec la carte bancaire de la victime et qu'à 17 h 30, il a été vu quitter son appartement avec ses bagages et son chien.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300281

Cassation

5 mars 2013

5 mars 2013

nuisances liées à l'activité du bar "Les Arcades" exploitée dans les locaux loués, signées par les plus proches voisins, faisant état de nuisances liées au bruit notamment la nuit, musique, disputes, bagarres

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110608

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Une bagarre a éclaté, parce qu'un jeune homme a surpris sa petite amie dans les bras de son meilleur ami.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01246

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

résulte de la déposition du douanier en faction à l'aéroport de [...] qu'il aurait attendu de faire l'objet d'un contrôle inopiné à la sortie du bâtiment pour lui révéler la présence des espèces dans ses bagages

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CC

cr

éesc/Paul B

61372595cd5801467741efd2

Cassation

30 novembre 1992

30 novembre 1992

culpabilité de ce chef ; "aux motifs, d'une part, que, joueur assidu du Grand Cercle, il était devenu depuis 1975 un membre important du "Consortium bancaire", caisse privée constituant la "banque" du jeu de baccara

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310287

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

l'établissement, le centre VAVAL à Saint-M... fait l'objet d'atteintes aux biens et aux personnes, la boutique « un dimanche à la mer » appartenant à l'épouse de Monsieur Jean P... ayant été vandalisée et une bagarre

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00181

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

voir ordonner de nouveaux actes complémentaires s'analysant en une recherche ADN de filiation des descendants ou ascendants proches des familles M... et T..., dans le but d'identifier le "deuxième bâtard

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cr

6137261fcd58014677423206

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

a prélevé des sommes sans transiter par un compte de produits (émoluments ou honoraires), pour un montant total de 2 009 000 francs, dont le détail a été précisément ventilé entre les comptes "SCI Bayard

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11142

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

nullement la preuve de ce que le club aurait pris un tel engagement ; que l'image du joueur n'a pas servi les intérêts du club, au contraire, son comportement et son non savoir être (ivresse publique et bagarres

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02631

Cassation

17 décembre 2019

17 décembre 2019

, de la Convention européenne des droits de l'homme ; “2°) alors qu'en tout état de cause, en estimant que, d'une part, les prévenus ne pouvaient pas critiquer l'affirmation que du DCCNa avait été balayé

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01338

Cassation

11 décembre 2018

11 décembre 2018

d'une vérification de ce que tous les moyens soulevés par les mis en examen ont bien été repris par les réquisitions du ministère public et donc purgés de leur irrecevabilité ; qu'au cas présent, pour balayer

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02914

Cassation

11 décembre 2018

11 décembre 2018

d'une vérification de ce que tous les moyens soulevés par les mis en examen ont bien été repris par les réquisitions du ministère public et donc purgés de leur irrecevabilité ; qu'au cas présent, pour balayer

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