Albert X..., 2 / Mme Michèle B..., épouse X..., demeurant tous deux précédemment à Poitiers (Vienne), 43, résidence du Petit Breuil et actuellement à Montamise (Vienne), Ensoulesse, 3 / Mme Anne

Albert Y..., demeurant au Breuil, La Marne (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1989 par le tribunal de grande instance de Nantes (1re chambre), au profit de M. le directeur

le reconnaissent les salariés en page 7 de leurs écritures), en Angleterre (Harrow, Kirkby), aux Etats-Unis (Denver, Colorado, Rochester, Gakdale, White City, Windsor), au Mexique (Guadalajara), au Brésil

en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1996 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section 1), au profit : 1 / de la société X..., société anonyme, dont le siège est ... au Coq, 14760 Bretteville-sur-Odon

José X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à la République Fédérative du Brésil, dont le siège est

.. à Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1986 par la cour d'appel d'Angers (Chambre sociale), au profit de Monsieur Clément X..., demeurant "Les Breilles

. ; qu'il a d'ailleurs été « flashé » au volant du véhicule de Mme A... sur la bretelle de contournement d'autoroute venant d'Allemagne le 3 septembre à 21 heures 03 ; qu'il est donc la dernière personne

caisse nationale d'assurance vieillesse, du régime de retraite complémentaire et du régime de retraite supplémentaire en versant les cotisations afférentes aux périodes d'emploi au Venezuela et au Brésil

DANS L'APRES-MIDI UNE R 16 APPARTENANT A UN AMI DECEDE, QU'IL CIRCULA EN PILOTANT CE VEHICULE D'UN DEBIT DE BOISSONS A L'AUTRE EN COMPAGNIE DU NOMME Z..., CONSOMMANT DE SON PROPRE AVEU QUATRE RICARD A BREUIL-LE-SEC

Bernard X..., exerçant le commerce à l'enseigne "Pools service", demeurant au Cannet (Alpes maritimes), Bretelle de l'autoroute, en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

X... avait été détaché dans des fonctions de direction et d'animation des filiales brésiliennes et dire que le groupe Sodexho-Brésil avait à sa tête un "socio-gérante" en la personne de M.

Joël Z..., demeurant à Brevillers (Somme), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Bruno H..., demeurant ..., Le Tillet, 77260 Breuil-en-Brie, 17 / M. Gérard X..., demeurant ..., 18 / M.

août 2003 (lire 2004) procédait de la découverte par l'employeur d'un courriel adressé le même jour par l'agence de voyages DIFFERENCIEL au comité d'entreprise de la compagnie TOTAL pour un séjour au Brésil

, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué (n 982/2002) a mis Jean-Pierre Z... en accusation du chef d'importation illicite du Brésil

avant ni après l'engagement des poursuites, permis ou facilité l'identification ou l'arrestation des autres coupables, Braga, mis en cause comme instigateur du trafic de stupéfiants, étant décédé au Brésil

initialement indiqué par erreur ce qui a donné lieu à la rectification du jugement déféré ; qu'il résulte du procès-verbal de déclaration d'appel établi par le greffe le 17 septembre 2009 que Maître BREUIL

X... est poursuivi pour avoir à Paris 15e (bretelle de sortie boulevard périphérique intérieur) le 24 septembre 2008 vers 15 heures 30, commis l'infraction d'excès de vitesse d'au moins 20 km/h (vitesse