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2 740 résultats pour « Christophe CAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01258

Cassation

16 juin 2010

16 juin 2010

En tout état de cause, elles ne suffisent pas à établir que l'employeur n'a pas pris en compte le fait que Christophe X... ait de nouveau cessé de travailler à l'appel de son syndicat postérieurement à

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02502

Cassation

6 mai 2008

6 mai 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l' arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - X... Christophe, - Y...

Source officielle
CC

comm

613721e2cd580146773f86fa

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Claude et Jean-Christophe Z... (n° 644), de M. Y... (n° 646), de M. Jean-Christophe Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00120

Cassation

15 février 2011

15 février 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la Selarl Christophe X... que sur le pourvoi incident relevé par la Sarl Y... et

Source officielle
CC

civ3

61372142cd580146773f24f7

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Christoly, société anonyme dont le siège social est à Paris (16e), ..., en cassation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200482

Cassation

4 mars 2008

4 mars 2008

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Francette X..., domiciliée chez M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01258

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

Jean-Christophe X..., dans les locaux et dépendances sis... à Paris susceptibles d'être occupés par M. Jean-Christophe X... et (ou) Mme Brigitte X... née Y..., son épouse et (ou) Mme Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00061

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, d'avoir débouté Monsieur Christophe Y... de sa demande tendant à voir reconnaître l'erreur de plume ayant conduit le Conseil de prud'hommes

Source officielle
CC

civ3

613723d0cd5801467740e7e4

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

de la société Thinet Côte-d'Azur, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit de la société Saint-Christophe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300812

Cassation

19 juin 2012

19 juin 2012

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. Jean-Joseph X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00105

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Christophe X... du mois d'octobre 2006 comporte un variable de 11.328 ¿ ; que le bulletin de paie de Monsieur Christophe X... du mois de juin 2007 comporte un variable de 3.459 ¿ ; que le bulletin de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02689

Cassation

14 mai 2008

14 mai 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l' arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301433

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'ordonnance cassée ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201823

Cassation

22 novembre 2012

22 novembre 2012

X... a assigné la Caisse de prévoyance sociale des artisans et commerçants de l'Indre, le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages et la caisse primaire d'assurance maladie de l'Indre

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426af6

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

Jean-Christophe, - Z... Charles, - A...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100543

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Christophe Z..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

comm

613724d5cd58014677418be1

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Christof X... ; que M. Z... a été nommé administrateur de la succession ; que M.

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CC

cr

6079a8389ba5988459c4c25b

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

CASSATION sur le pourvoi formé par : - X...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300495

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat aux Conseils, pour la société Christophe Mandon PREMIER MOYEN DE CASSATION : IL EST FAIT GRIEF à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200733

Cassation

15 mai 2008

15 mai 2008

Christophe X... ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause les sociétés Groupama Grand Est, Les Zelles, Bricostoc et Brico bazar ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Source officielle