.- B..., « une maison à usage d'habitation comprenant :- au sous-sol : double garage, local technique, cave à vins, salle de sports, salle de jeux, ensemble de détente (sauna + douche + salle de repos)

savoir le bénéfice de l'usage de la camionnette de la société ; que d'autre part la charge de travail sur un site de 3 hectares comprenant 8 bâtiments sur plusieurs étages comprenant des douches

de nuit une des chambres de l'hôtel, pas une chambre spécialement affectée et aménagée, mais une chambre non louée en fin de service de jour, type Hôtel 1re Classe donc équipée de toilettes et d'une douche

Prise en charge par la fondation des frais d'aménagement, avec l'accord de la propriétaire : - studio avec salle de bain - douche au rez-de-chaussée de la maison - WC broyeur à la place du bidet

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Dorothée

Bernard X...et Mme Dorothée Z... épouse X..., d'avoir ordonné une mesure d'expertise afin de déterminer sur le terrain, la largeur, l'assiette et l'emprise de cette servitude ainsi que les travaux à réaliser

d'administration, qui définissait le mode d'engagement et de fonctionnement des achats et ventes ; que sur le troisième motif, là encore, sans aucune autorisation, Monsieur Patrick X... a fait construire une douche

de sport - 75 euros pour trois paires de chaussettes - 109 euros pour trois shorty accessoires de toilette : - 10,35 euros de savon et shampooing - 7,95 euros de dentifrice - 16,50 euros d'huile de douche

que les époux X... n'ont pas cessé d'occuper depuis le début des travaux, il apparaît à la lumière du rapport d'expertise que les travaux entrepris ont nécessité la reconstruction d'un WC et d'une douche

Plusieurs fois quand nous étions seuls après sa douche et quand il se change, M.

toilette-wc » (appartenant alors à la SCI MIGRANCES), que cet état a été « aggravé par l'étanchéité inexistante du plancher et des joints détériorés des carrelages, faïence, sol et murs (et du) bac à douche

effective des lieux ; AUX MOTIFS QUE « L'état descriptif joint à l'acte de vente stipule que l'aménagement d'un parking avec accès, la climatisation, l'aménagement d'une terrasse, l'aménagement d'un coin douche

12-30.128, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la terrasse, réalisée sur des terres de remblais, s'était affaissée et qu'il en résultait des dommages au caniveau des eaux de pluie, à la douche

M... a indiqué aux experts, que sans plus de force, il devait la soutenir pour se doucher dès le 8 décembre et qu'elle est décédée le 17 décembre suivant ; qu'il résulte du rapport d'expertise qu'à domicile

conditions de vie depuis son arrivée à Lyon telles qu'il les décrivait à l'évaluateur le 22 août 2018, à savoir qu'il dormait dans les jardins au-dessus du CMAE, mangeait à la marmite et n'avait pas pris de douche

installation sanitaire intérieure au logement comprenant un wc, séparé de la cuisine et de la pièce où sont pris les repas, et un équipement pour la toilette corporelle, comportant une baignoire ou une douche

X... une somme déduite sans son accord du montant du solde de tout compte, alors, selon le moyen, que dans ses conclusions d'appel, la société avait fait valoir qu'il s'agissait là d'une facture de douche

La durée du travail ainsi définie exclut notamment les temps de pause et les temps consacrés à l'habillage, au déshabillage, à la douche.