Emmanuel Y..., syndic, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme Le Caoutchouc industriel et de la société Garcyl, 2°) de M.

le 22 décembre 1997 par le tribunal d'instance de Senlis, au profit : 1 / du Syndicat unifié du personnel du réseau des Caisses d'épargne et de prévoyance, dont le siège est ..., 2 / de Mme Emmanuelle

qualité d'administrateur des biens et des intérêts de son enfant mineur, Benoît, Pierre, Bernard A..., né le 3 juillet 1978 à Senlis (Oise), demeurant de droit avec sa mère susnommée, 2 / Mlle Emmanuelle

de 533 € au titre de la prime de vacances conventionnelle ; AUX MOTIFS QUE sur la position C1, l'appelant, invoquant la note du président de la société Cegelec sud-est en date du 12 mai 2005 lui confiant

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CREUSE, en date du 15 octobre 1999, qui, pour tortures ou actes de barbarie aggravés, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle en fixant aux

Emmanuel WWW , domicilié [...] , 10°/ à M. Rodolphe F..., domicilié [...] , 11°/ à M. Stéphane G..., domicilié [...] , 12°/ à M. Laurent VVV , domicilié [...] , 13°/ à M.

Emmanuel E..., domicilié [...]                                      , 10°/ à M. Rodolphe F..., domicilié [...]                                  , 11°/ à M.

Stéphane X..., 7°/ Mme Emmanuelle X..., tous deux domiciliés..., 06250 Mougins, à l'occasion du pourvoi formé par eux contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2012 par la cour d'appel de Paris (pôle 2

MAGISTRATURE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 17 mars 1989, qui, sur son seul appel du jugement du tribunal correctionnel relaxant Christian G. et Emmanuel

civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], Notaires associés, 3°/ à la société Poral-Vialatte & Junique, notaires associés, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Emmanuel

part de son mari, qui, selon ce qu'elle a indiqué au médecin, lui avait porté des coups au niveau lombaire et lui avait tiré les cheveux, étant précisé qu'elle a été opérée au dos ; que le médecin a constaté

. ; 3°)- de Monsieur Emmanuel Z...

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'Avocat Général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : - JULIEN EMMANUEL

Emmanuel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mai 2001, où étaient présents : M.

Emmanuel, demeurant à Offrethun (Pas-de-Calais) Marquise, en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1986 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société FRANVIL SOCOPA,

, née A..., demeurant ensemble à Crépy en Valois (Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de : 1°/ Monsieur Emmanuel

Philippe et Pierre X... et Mlle Emmanuelle X..., tous domiciliés ..., 2°/ de l'ASSEDIC de Paris, dont les bureaux sont ... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1997

Emmanuel Z..., demeurant ... (Yvelines), 5°) M. Jean J..., demeurant ... (Yvelines), 6°) M. François B..., demeurant ... (Yvelines), 7°) M. Jean H..., demeurant ...